Un tableau attribué à [G], « l'enfant à la bulle de savon », a été dérobé le 13 juillet 1999 alors qu'il était exposé au musée de [Localité 1]. 3.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 20 novembre 2000) que, par convention du 3 novembre 1989, la commune de Châteauneuf-sur-Loire s'est engagée à céder à la société Chocolaterie Cantalou

Elle exploite un catalogue éditorial propre de plus de 6 000 œuvres et produit et exploite plus de 350 albums en physique et digital.

monde arabe, musée de l'immigration...) et que son oeuvre est reconnue en France comme à étranger (prix de l'audace artistique remis par le ministère de la culture en 2021, article de [N] [A] pour le catalogue

aux droits de laquelle vient la société Aimé Byttebier-Michels, et les sociétés Simco Cash, Lunettes Folomi et Clisson, qui commercialisent des produits sous les marques ou nom « [Localité 12] », le catalogue

K... expose que la première étape du processus créatif est celle du cadrage de l'affiche lacérée, qui consiste à choisir la partie la plus révélatrice d'une affiche et qu'il a toujours réalisé seul cette

vie de Madame [M] [Z] et en conséquence une meilleure promotion de la vente des bijoux', et son article 4 que monsieur [H] s'est engagé 'à participer à la promotion de la vente, l'édition de tous catalogues

. ; que François B... a indiqué au commissaire-priseur de Semur-en-Auxois qu'il ne fallait pas indiquer sur le catalogue la provenance de ces deux tableaux ; " alors que les motifs de l'arrêt attaqué

obligation de la prouver ; qu'il incombait à la société Orange, qui réclamait l'indemnisation du préjudice subi du fait du détournement de téléphones mobiles, de justifier des sommes qu'elle avait exposées

attaquée d'avoir autorisée les agents de l'administration fiscale à procéder aux visites et saisies prévues à l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales dans les locaux appartenant à la SCI Catalogne

généralement, l'absence d'originalité des catalogues pris dans leur ensemble ; Considérant ceci exposé, que si toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le

susvisé ; "alors que, d'autre part, faisant valoir que la juridiction compétente, qui statue sur la demande de mise en liberté, doit motiver sa décision d'après les éléments de l'espèce, la prévenue a exposé

de Brest ; il a été constaté que des affichettes portaient la mention "promo" au rayon jouet sans que les prix des articles en linéaire soient inférieurs à ceux des mêmes articles figurant dans le catalogue

] prenant acte de l'intention de la société [H] de présenter le tableau à l'acceptation, à titre de donation, à l'Académie des beaux-arts de l'Institut [Établissement 1], avec le souhait de le voir exposé

responsable du service « édition et communication commerciale », notamment en charge des relations avec plusieurs sociétés sous-traitantes auxquelles étaient confiées la conception et l'impression de catalogues

ni dans l'album, mais présentées dans l'exposition et décrites par des témoins ; qu'il s'agissait de dessins exposés dans une salle qui étaient décrits par certains témoins comme représentant des enfants

Il soulève les mêmes moyens que ceux exposés sous le n° 2002800.

Il soulève les mêmes moyens que ceux exposés sous le n° 2002800.