CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

57 237 résultats pour « chef de groupe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2204706_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

de groupe au sein du service départemental de police judiciaire du Val-de-Marne ou de réexaminer sa situation et de l'affecter sur un nouveau poste de chef de groupe, de niveau comparable, au sein de

Source officielle

Page 5 sur 2862

← PrécédentSuivant →
TA

1ère chambre

DTA_2401976_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A..., titulaire du grade d’adjudant de la gendarmerie nationale, était affecté depuis le 9 mars 2015 au sein de l’escadron de gendarmerie mobile 41/3 d’Orléans en qualité de chef de groupe de peloton.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ad9e

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

En tout cas les tâches attribuées au chef de rayon ont été dévolues aux différents 21 mars 2008 responsable " voilage " puis au chefs de groupe Maison qui se sont succédés à compter d' AOUT 2003.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400306_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il participe aux opérations de secours en qualité de chef de groupe.

Source officielle
CC

soc

61372488cd5801467741647e

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

X... avait de fait exercé, en plus de ses fonctions de chef de produit "produits de la mer", celles de chef de groupe des mêmes produits, ce poste ayant été laissé vacant pendant près de deux ans, et qu'à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2501555_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

cette activité de maintenance ; - en tant que mari et futur père, il souhaite se rapprocher de sa famille ; -il envisage de souscrire un nouvel engagement au sein de l'armée de terre en tant que chef

Source officielle
CC

soc

61372219cd580146773fa35a

Cassation

17 février 1994

17 février 1994

unique : Attendu que, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes du Havre, 22 mai 1990), Mlle X... a été engagée par la société Hesnault le 11 février 1982 ; qu'elle exerçait les fonctions de chef

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e3f

Appel

26 février 2004

26 février 2004

. ************* EXPOSE DU LITIGE Frédéric X a été engagé par la société COMABI, devenue la société SGB, le 1/7/1996 en qualité de chef de groupe comptabilité.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302432_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

en qualité de technicien supérieur d'étude et de fabrication, chef du groupe coque, du 1er juillet 1996 au 31 décembre1998 en qualité d'ingénieur d'étude et de fabrication, chef de groupe coque et ingénieur

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00578_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

du 15 mars 2018, par laquelle le directeur du SDIS de la Haute-Vienne l'a suspendu de ses fonctions opérationnelles au centre de secours de Saint-Yrieix La Perche et l'a affecté sur des fonctions de chef

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00905_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Le 1er mars 2018, le chef du groupement de soutien de la base de défense de Phalsbourg a prononcé à l'encontre de M. A la sanction disciplinaire de 10 jours d'arrêts.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69fd74fecdc6046d4702fee5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[1] et qui compte plus de dix salariés, en qualité de chef de groupe, statut cadre position 2.2, coefficient 130 de la convention collective.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61630b6e42de3d260b993265

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

d'équipe, coordination de tâches complexes ou dispersées, de participation éventuelle à l'exécution du travail, avec comme exemple d'affectation, chef de groupe matin, chef de groupe interventions, chef

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007974227

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

X..., vétérinaire biologiste principal des armées, qui exerçait les fonctions de chef de groupe des secteurs vétérinaires à Tours, a été muté, par une décision du ministre de la défense en date du 21 décembre

Source officielle
CC

soc

6137218bcd580146773f4a5f

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

X... a été engagé par contrats du 21 octobre 1971, en qualité de VRP par les sociétés Grupelec et Mabia ; que par contrat du 1er février 1977, il a été promu par la société Grupelec chef de groupe d'un

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10124

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

.., étant précisé que l'ancienneté n'est pas prise en compte dans l'entreprise par une prime spécifique ; que s'agissant de Victoria H..., elle a été embauchée à ans le 16 janvier 2006 en qualité de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10574

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

de produit des « nouvelles marques » que son employeur lui avait confié par lettre du 2 juillet 2015 ; depuis le mois de juillet 2014, Mme [Y] occupait le poste de chef de groupe au sein du département

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202297_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2022 par laquelle le chef du groupement territorial des sapeurs-pompiers de Nancy a rejeté sa demande de réintégration au centre d'incendie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01541

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 14 juin 2004 en qualité de chef de groupe marketing, par contrat à durée

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54b34

Cassation

18 février 1970

18 février 1970

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE NE LUI AVOIR RECONNU QUE LA QUALIFICATION DE CHEF DE GROUPE D'AGENTS TECHNIQUES DE CONTROLE DANS LA CONSTRUCTION MECANIQUE, TELLE QUE PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE

Source officielle