A... était employé en qualité de chef d'agence par la société Telci, après qu'il ait occupé l'emploi de technicien de maintenance, puis de chef de groupe ; qu'il a été licencié pour faute lourde le 22

l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 17 février 1986 en qualité de représentant de commerce par la société Dipro TP ; qu'elle a été chargée, à compter du 1er février 1989, des fonctions de chef

Y..., embauché le 4 mai 1981 par la société Hyperfroid- Etablissements Thomas en qualité de chauffeur-livreur, et, en dernier lieu, chef de groupe, a, par lettre du 31 mars 1987, donné sa démission à compter

X..., entré au service des établissements Cailloux en qualité de chef de groupe au mois de mai 1960 a été licencié le 30 novembre 1985 pour "refus de modification de ses fonctions à la suite d'une sanction

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 Juin 2003), que Mmes X... et Y..., kinésithérapeutes chefs

X... a été engagé le 27 avril 1977 par la société Ergam Ronéo en qualité de chef de groupe ; qu'il a signé le 28 février 1991 une transaction concernant son licenciement et a été licencié pour faute

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 1990), que Mme X..., employée par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef

X..., employé par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef de groupe kinésithérapie, au sein du Centre de rééducation fonctionnelle de Valmante, qui

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 1990), que Mme X..., employée par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef

X..., engagé le 5 octobre 1989 en qualité de chef de groupe au sein de la société Franco britanniques d'expertises comptables économiques et financières (FBECEF), a été licencié le 2 août 1991 pour faute

Y... a été engagé le 1er janvier 1987 par la société CICA en qualité de chef de groupe vente et a, au cours du premier semestre de l'année 1991, constitué le holding J2M afin d'acquérir les actions de

[B] [L] du bénéfice de ces dispositions conventionnelles, que les fiches de paie du salarié « remplacé » auraient fait état d'une qualification d'ouvrier niveau 5 B coefficient 215 chef de groupe quand

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., au service de la société Super M depuis le 8 novembre 1957, était chef

dernier lieu, au sein de cette société, l'emploi de directeur de la division pharmaceutique; que la société ayant décidé de réorganiser cette division, a proposé au salarié de prendre les fonctions de chef

Cordier et ses enfants le 4 septembre 1979, en qualité de fraiseur, puis devenu chef de groupe, a été licencié pour motif économique le 12 avril 1991, à la suite du prononcé de la liquidation judiciaire

mai 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication d'une copie de l'extrait du compte-rendu, portant sur sa candidature pour une mutation sur le poste de chef

X... comme représentant, puis comme chef de groupe et enfin, par avenant du 1er juin 1984, comme chef de vente stagiaire ; que le salarié a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande de rappel de salaire

[M] a été engagé par la société TECHNO-PACK en qualité de chef de groupe électronicien « agent de maîtrise assimilé cadre. » La société TECHNO-PACK ayant été placée en liquidation judiciaire le contrat