Z... qui roulait dans le même sens derrière elle ; que Mme X... a demandé à M.

X... qui circulait en sens inverse; que les parents de la victime ont assigné M.

inverse qui pour tenter de l'éviter a également obliqué à gauche ce qui explique le choc situé à l'avant droit des deux véhicules ; que ces éléments établissent que X... se livrait à un slalom nocturne

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM du Lot ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Agen, 6 novembre 1990), qu'une collision

les chambres des métiers départementales ou régionales ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations d'où il se déduit qu'il existe un rapport entre l'activité professionnelle ou sociale du prévenu au sein

Z... et assurée par la société assurances modernes des agriculteurs, qui circulait en sens inverse ; que, blessé, M.

Z..., qui arrivait en sens inverse ; que M. X... ayant été mortellement blessé, les consorts X... ont assigné, en réparation de leur préjudice, M.

Les Assurances groupe de Paris (AGP), dont le siège est ... (8e), aux droits de laquelle vient la compagnie AXA assurances, dont le siège est à la Grande Arche, Paroi Nord à Paris La Défense (Hauts-de-Seine

X... est entré en collision avec celui de Mlle Y... circulant en sens inverse ; que l'administratrice légale de M.

X..., qui pilotait un cyclomoteur, est entré en collision avec le cyclomoteur de M. Y... qui circulait en sens inverse, sans éclairage ; que, projeté au sol, M.

demeurant au Mont-Doré, à Robinson (Nouvelle-Calédonie), lot n° 244, lotissement Bernut n° 2, 2°/ la compagnie New Hampshire, société anonyme d'assurances, dont le siège est à Paris, tour Aig (Hauts-de-Seine

5 juillet 1985 ensemble des articles R. 4 et R. 13 du Code de la route ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que le mineur Christophe Y... qui circulait à vélomoteur fut blessé dans une collision

X..., qui circulait à cyclomoteur, ayant été blessé lors d'une collision avec l'automobile de Mme Y..., arrivant en sens inverse, a assigné cette dernière, ainsi que son assureur, la compagnie Cigna France

X... est entrée en collision avec la motocyclette de M. Z... qui, circulant en sens inverse, s'engageait dans une voie située sur sa gauche ; qu'ayant été blessé, M. Z... a assigné en réparation M.

entre la voiture de X..., qui avait été vue par un témoin qui la suivait, se déporter sur la gauche, et celle de Y... qui arrivait en sens inverse, a prononcé la relaxe, au bénéfice du doute, de X...,

Rota, Mme X... et la CPAM de Montbéliard ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Besançon, 4 décembre 1991), que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile

... de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la MAAF ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Lyon, 31 octobre 1991), que, de nuit, une collision

sur la voie de gauche par rapport à son sens de marche avec une voiture Renault 5 venant en sens inverse, qui a été projetée dans un fossé, qui s'est embrasée et dont les occupants, Christian Y... et