principal et sur le moyen unique du pourvoi incident, tels qu'ils figurent aux mémoires ci-annexés : Attendu d'une part, que la cour d'appel a relevé que le sinistre trouvait son origine dans le comportement

lettres circulaires, 13 - avoir fait condamner l'entreprise le 17 décembre dernier dans le cadre d'un procès prud'homal sur des conclusions et attendus mentionnant que le directeur financier avait un comportement

11) ; "alors que dans son mémoire régulièrement produit, la société Les Bois moulés de Challet avait soutenu, le caractère volontaire de l'incendie étant établi, que l'enquête avait révélé le comportement

d'avoir dit que son licenciement était valide, fondé sur une cause réelle et sérieuse et de l'avoir par conséquent déboutée de ses demandes, . 1° ALORS QU'un licenciement prononcé en raison d'un comportement

l'instruction ont l'obligation de répondre aux chefs péremptoires des mémoires régulièrement déposés devant elles ; que dans son mémoire régulièrement déposé, Christian X... invoquait expressément le comportement

civile ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir retenu comme des fautes constitutives de causes de divorce au sens de l'article 242 du Code civil, le caractère agressif de Mme X..., son comportement

commis qu'aucune preuve n'était rapportée d'un manquement de la clinique à ses obligations dans les soins apportés à la malade, alors, selon le moyen, que la clinique doit répondre "du vice ou du comportement

relevé qu'ils avaient assuré la surveillance de la patiente jusqu'à son réveil anesthésique et ne l'avaient laissée quitter la salle de réveil qu'après avoir constaté qu'elle ne présentait aucun comportement

Y... avec qui il était intime ; que celui-ci s'était suspendu à la barre qui avait lâché ; que la preuve de l'usage anormal de celle-ci par la victime n'était pas rapportée au dossier ; que la chute avait

Bordes de ses fonctions, avec maintien des droits à pension, à compter du 1er mars 1990, et de condamner Mme X... à lui verser la somme de 5 000 F au titre des frais irrépétibles ; Vu les autres pièces

Le 24 juillet 2017, Monsieur [F] a déposé une main courante dénonçant le comportement anormal de son voisin Monsieur [L].

Y..., présent pendant deux semaines au domicile de celui-ci, indiquait avoir constaté le comportement anormal d'X...

AVAIT ETE L'OBJET D'UNE ATTAQUE D'HEMIPLEGIE 48 HEURES AVANT SA FUGUE ; QU'IL PRESENTAIT ENCORE UN ETAT SUB-CONFUSIONNEL DISCRET ; QU'IL AVAIT EU LA VEILLE UN COMPORTEMENT ANORMAL QUI AVAIT ETE PORTE A

lettre du 28 décembre 1984, été licencié avec un préavis de trois mois devant expirer le 31 mars 1985 ; que, par lettre du 13 mars 1985, la compagnie a mis fin à l'exécution du préavis au motif d'un "comportement

chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'Union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées, de Me Choucroy, avocat des consorts

Y... et Mme X...se sont heurtés établisse à lui seul l'existence d'un comportement anormal, fautif ou imprudent, de la part de celui-ci ; Qu'en l'état de ces constatations et énonciations procédant de

F, a précisé dans son témoignage qu'il n'avait rien remarqué et que son placement lui aurait permis de constater tout comportement anormal. M. A, installé en face de M.

remplacement du président empêché, Mme Slove, conseiller rapporteur, Mme Leprieur, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée

Juge des Tutelles d'AGEN du 23 / 11 / 05, aux termes desquelles elle conclut à la confirmation de la décision querellée ; Elle fait pour l'essentiel valoir l'argumentation suivante : 1) le comportement

présence par un moyen quelconque cependant qu'il empruntait une route à grande circulation, qu'il a pris le risque inconsidéré de ne pas être vu des autres usagers de la route, ce qui constitue un comportement