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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01926_20230810
10 août 2023
10 août 2023
n'avait pas effectué de prélèvement cytologique péritonéale contrairement aux recommandations du collège national des gynécologues et des obstétriciens français (CNGOF) ; dixièmement, s'agissant de la consultation
Source officielle1ère Chambre
69613effcdc6046d47c497e8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Mme [L] [E], dans les consignes 'hallux valgus percutané' ou enfin dans les compte-rendus de consultation post-opératoire adressés au même médecin, il n'est à aucun moment évoqué la nécessité d'un appui
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404915_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Il ressort en particulier d'un compte-rendu d'une consultation post- transplantation rénale du 16 août 2023 que la situation néphrologique de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01291
30 juin 2010
30 juin 2010
X... exerçait ses fonctions, que celui-ci a effectué le suivi médical des patients hospitalisés, quelques consultations essentiellement en post-hospitalisation, l'aide aux interventions chirurgicales et
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01304_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Lors d'une consultation post-opératoire le 20 juin, le chirurgien ayant pratiqué l'opération de résection par lambeau triangulaire a constaté une complication par lâchage des sutures et l'a adressée à
Source officielle1ère chambre
DTA_2002149_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
La consultation en urgence au service gynécologique du centre hospitalier a conduit à l'hospitalisation de Mme F. Le 26 juillet 2020, un examen pour dépistage de la chlamydiae est revenu positif.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102965_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
à une consultation post-opératoire dans les suites de l'ablation du matériel, il ne l'établit pas alors qu'il résulte du contre-rendu de consultation que M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le 8 juin 2016, l'intéressé a été revu lors d'une consultation post-opératoire au cours de laquelle il a été constaté une paralysie du nerf radial ainsi qu'une amyotrophie du deltoïde.
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2401448_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Lors de l'instruction de cette demande, la consultation des données dactyloscopiques centrales et informatisées du système Eurodac a révélé que les empreintes digitales de Mme A avaient été relevées les
Source officielle1ère Chambre Cab2
68dec3ff6af9fd1f8094e2eb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Lors d’une consultation post-opératoire en date du 12 mars 2018, Madame [D] s’est plainte d’un phénomène inflammatoire au niveau des cicatrices entraînant des douleurs, outre du caractère inesthétique
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92173
18 mars 2015
18 mars 2015
Lors de la consultation post-opératoire, les troubles au niveau de la langue et du larynx étant persistants, il a été programmé le traitement de l'anévrysme de l'aorte abdominale.
Source officielleChambre Sociale
6866138527f49a37ec714ed6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
raison les premiers juges, la lettre d'observations, qui comprend 51 pages outre 9 annexes, détaille de manière précise chaque chef de redressement, en visant la réglementation applicable, les pièces consultées
Source officielle2ème chambre
DTA_2401025_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
dermatome L5-S2, ainsi qu’une lombaire dans le cadre d’un syndrome du rachis avec arthrodèse du L4-S1, ont été constatées au cours de l’année 2018.
Source officielleJAF cabinet 1
69d9534dcdc6046d47cece1e
9 avril 2026
9 avril 2026
[V] [I], un certificat médial de l’UMJ en date du 30 novembre 2024, des photographies, une convocation de consultation post urgence en date du 23septembre 2024, une attestation d’un suivi psychologique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302401_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Il résulte de ces dispositions que doivent être portés à la connaissance du patient, préalablement au recueil de son consentement à l’accomplissement d’un acte médical, les risques connus de cet acte qui
Source officielle5e chambre
DTA_2400627_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
C... a ensuite été reçu au CHR de Metz-Thionville pour plusieurs consultations post-opératoires, les 21 février 2020, 3 mars 2020 et 6 mars 2020.
Source officielle3e chambre sociale
6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01
17 avril 2025
17 avril 2025
Madame [T] [Y] demande à la cour de constater qu'il n'entre pas dans la mission de l'expert judiciaire [C] de remettre en cause la maladie professionnelle reconnue comme telle depuis 2014.
Source officielle6ème chambre
DTA_2307989_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
C... à l’occasion de sa prise en charge pour la pose d’une prothèse de genou ; - il en est résulté, pour M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02045_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
de préjudice personnel, son recours peut s'exercer sur ce poste de préjudice (…) ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69d895f4cdc6046d47bc18b1
9 avril 2026
9 avril 2026
La consultation post opératoire du 25 avril 2017 n'a révélé aucune anomalie, mais il a le 26 avril dû consulter en urgence le Dr [W] en raison de fortes douleurs.
Source officiellePage 5 sur 23761