X..., chirurgien, a pratiqué sur une assurée sociale une cholécystectomie sous coelioscopie cotée KC 80 + K 40/2; que la Caisse, qui avait limité sa participation sur la base de la cotation KC 80, a été

montant des prestations correspondantes ; qu'à la suite d'un contrôle des facturations pratiquées par l'établissement, la Caisse a limité sa participation aux actes litigieux sur la base de la cotation

quatre patients des prélèvements pulmonaires chirurgicaux qu'il a cotés KC 150, et, sur un cinquième patient, un prélèvement pulmonaire, pratiqué avec thoracotomie, pour lequel il a porté la même cotation

Code de la santé publique, ont implicitement abrogé celles issues de l'arrêté du 10 décembre 1982, de l'article 22-6 , alinéa 2 de la nomenclature générale des actes professionnels prescrivant la cotation

Code de la santé publique, ont implicitement abrogé celles issues de l'arrêté du 10 décembre 1982, de l'article 22-6 , alinéa 2, de la nomenclature générale des actes professionnels prescrivant la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature la cotation

les 14 janvier, 25 mai et 24 juin 1993, concernant trois enfants qu'il a opérés le même jour; que la caisse primaire d'assurance maladie lui a demandé le remboursement d'une certaine somme pour cotation

X... a pratiqué plusieurs interventions chirurgicales sous coelioscopie qu'il a cotées KC 150 + 40/2 ; que la Caisse régionale des artisans et commerçants a limité sa prise en charge en fixant la cotation

son coefficient propre et le deuxième acte est noté à 50 % de son coefficient ; qu'en énonçant dès lors qu'un acte d'électrothérapie, inscrit à la nomenclature, ne pouvait pas faire l'objet d'une cotation

(Mâcon, 15 décembre 1994) l'a condamnée à prendre en charge la cotation retenue par le praticien; Attendu que M.

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressée au motif que l'accord de la Caisse était réputé acquis sur la base de la cotation proposée par la demande

Y..., masseur-kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif