chemin des Jujubiers situé sur une parcelle appartenant aux consorts Z..., ont demandé au tribunal d'instance de condamner ceux-ci à supprimer la chaîne amovible installée sur ce chemin, rétablir leur droit

et Mme [C], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 23 juin 2015), que, par acte du 23 mars 2012, les consorts [H], bénéficiaires d'un droit

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 avril 1991), que par acte du 20 avril 1988, la commune de Beausoleil a consenti un droit

Cet arrêt a également débouté les consorts [N] de leur demande en revendication d'un droit de passage sur la partie sud de la parcelle BD [Cadastre 11] au profit de leur parcelle contigüe et leur a interdit

tout autre juge doit relever d'office son incompétence ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un tribunal d'instance a condamné les consorts Z... à rétablir sous peine d'astreinte le plein exercice du droit

de chose jugée à la fois sur la question du droit de propriété et sur celle du droit de passage, la cour d'appel a violé l'article 1351 du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant constaté que, dans la

de passage ne doit pas être limité aux engins agricoles nécessaires à l'exploitation des terres par l'EARL La Blinière ; que le droit de passage s'exerce au profit du fonds dominant, et

; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que Mme X... ne dénie, ni l'état d'enclave du fonds de la SCI, ni le principe d'un droit de passage au profit de celle-ci sur son propre

[R] et Mme [I] qui contestent le droit de passage dont M. [B] se prévaut en vertu du titre de propriété de ses voisins et des actes de propriété antérieurs, M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 octobre 1995), que les époux X..., invoquant un droit

Z..., invoquant la réduction, par des empiètements, de l'assiette de deux chemins, situés respectivement au nord et au sud de la propriété Derouck et sur lesquels il bénéficiait d'un droit de passage,

N..., la société Nexity Lamy, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] et la SCI Le Nôtre Choisy devant un tribunal de grande instance aux fins de rétablissement de leur droit de passage et

En effet il apparait que l'ONF a octroyé un droit de passage à chacun des propriétaires sur un chemin rural et ce depuis 1994 et que les appelants ont un libre accès à leur propriété depuis cette date.

. ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1265 du nouveau Code procédure civile ; Attendu que la protection possessoire et le fond du droit ne sont jamais cumulés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

immobilière du Pressoir (la SCI) est propriétaire de parcelles bâties contiguës, cadastrées [...] et [...] ; qu'invoquant l'état d'enclave de sa parcelle [...], elle a assigné M. et Mme Y... pour obtenir un droit

indivise d'une parcelle cadastrée 1041, possédant une issue sur la voie publique, et les parcelles 1182 et 1184 jouxtant la parcelle 1041 ; qu'il avait été convenu que la parcelle 1184 serait grevée d'un droit

[T] et consacré un droit de passage au profit de l'accès à un puits et à une parcelle ; que M.

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 mai 2001), qu'appelants du jugement qui les déboutait de leur demande, dirigée contre les consorts X..., en rétablissement d'un droit