I. - La surface pondérée totale de la partie principale est obtenue en ajoutant à sa surface pondérée nette les surfaces représentatives des éléments d'équipement en état de fonctionnement.

Article 3

—

Les installations telles que générateurs de chaleur, ballons d'eau chaude, canalisations en cave ou exposées à des pertes importantes de chaleur doivent être équilibrées.

Article Annexe

—

Assurer la mise en service et la maintenance d'un système de régulation d'une installation de chauffage ou d'eau chaude sanitaire. Contrôler et entretenir les matériels d'expansion ou de maintien de pression des installations climatiques.

Article 3-4-1

—

S'agissant des opérations relevant de la fiche d'opération standardisée BAT-TH-116 “ Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l'eau chaude sanitaire, le refroidissement/ climatisation, l'éclairage et les auxiliaires ” engagées jusqu'au

Article R1321-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 04 > 99

Code de la santé publique

Le programme d'analyses des échantillons d'eau prélevés dans les installations de production et de distribution peut être modifié par le directeur général de l'agence régionale de santé, à son initiative ou à la demande du préfet, et selon les modalités

Article 230-3.30

—

Installations hydrauliques Si les centrales hydrauliques sont installées dans le compartiment des machines, les pompes desservant les centrales sont convenablement capotées et les raccordements des tuyaux et flexibles sont réalisés au moyen de brides

Article 215.12

—

Installations sanitaires 1.

Article 7

—

Il informe également le service de la police de l'eau ou de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.

Article O 21

—

En complément des prescriptions de l'article O 19, les appareils de production d'eau chaude (chauffe-bains et chauffe-eau) ne doivent pas être installés dans des pièces en communication avec les chambres par une ouverture permanente autre que celle prévue

Article Annexe I

—

III - Equivalence superficielle des éléments d'équipement installés par le propriétaire (1). IV - Surface corrigée du local (1). V - Montant du loyer mensuel (1).

Article 15

—

-Le propriétaire des installations énergétiques communes et notamment des installations communes de chauffage, d'eau chaude sanitaire ou de refroidissement des locaux, son mandataire ou le syndicat des copropriétaires fournit à tout propriétaire faisant

Article 3

—

TITRE PROFESSIONNEL DE MONTEUR(SE) RÉGLEUR(SE) TITRE PROFESSIONNEL DE MONTEUR(SE) QUALIFIÉ(E) Implanter des éléments mécaniques et des composants d'automatismes sur différents supports de biens d'équipements industriels Monter des ensembles mécaniques

Article 3

—

lorsque la demande d'agrément concerne les dispositions réglementaires relatives à la construction, aux aménagements intérieurs, au désenfumage, au chauffage, à la ventilation, la réfrigération, la climatisation, le conditionnement d'air et les installations

Article 33

—

Les appareils de production doivent répondre aux prescriptions suivantes : a) Les appareils doivent être conçus ou munis de dispositifs pour empêcher les fluides chauds distribués d'atteindre à la sortie desdits appareils en service normal : S'il s'agit

Article O 10

—

En dérogation aux dispositions de l'article AM 1, les articles AM 4 à AM 7 et AM 9 à AM 14 ne sont pas applicables à l'intérieur des chambres et des appartements. § 2.

Article O 19

—

; - détecteurs appropriés au risque dans les chambres ou appartements ; - détecteurs appropriés au risque dans les locaux à risques particuliers

Article Annexe II

—

Installation de la cuisine ou du coin cuisine La pièce à usage de cuisine ou le coin cuisine comporte un évier avec siphon, raccordé à une chute d'eaux usées, sur lequel est installée l'eau potable (chaude et froide). 2-4.

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 66

Code des transports

ÉLÉMENTS OU PIÈCES D'ÉQUIPEMENT DES BATEAUX

Article 2

—

Le laboratoire souterrain dont l'installation et l'exploitation sont autorisées par le présent décret consiste en un ensemble d'ouvrages et d'équipements comprenant : - les installations de surface ; - deux puits de liaison entre la surface et les installations

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