. - Anne-Marie X... ont conclu des contrats portant sur l'élevage de volailles avec la société Moulin Saint-Jacques (MSJ) qui leur fournissait les aliments destinés à l'engraissement des bêtes et avec

INDUSTRIEL A DES POULETS DE FERME ELEVES NATURELLEMENT EN BASSE-COUR, CONFONDANT DANS UNE MEME CATEGORIE DE PRODUITS INDUSTRIELS LES POULETS DE BATTERIE ET CEUX PRODUITS PAR LA SOCIETE - BIEN QU'ELLE

Z... deux contrats portant sur l'implantation d'un bâtiment d'élevage avicole et sur la production d'oeufs à couver, ce dernier contrat étant résiliable en cas de faute professionnelle de l'éleveur avec

de l'Association des volailles mayennaises (AVOM) a décidé de déclasser le lot de volailles de M.

Michel X... et Mme Erika B...épouse C... et a pour activité l'élevage, reproduction de volailles et exploitation de fonds ruraux à Hoursolle commune de Saugnac et Cambran en exploitation directe ; que

Y... avait simplement déclaré au cours de l'enquête de gendarmerie : "je n'élève pas les volailles que je vends ; M.

Le Roy, éleveur, a signé deux contrats, l'un d'élevage de dindes à prix de reprise garantie avec la compagnie Bretonne Alimentaire (CBA), l'autre d'abattage de dindes à prix garanti avec la société Bonavi

D'autres foyers d'infection affectant des élevages d'espèces aviaires ont été ultérieurement recensés dans la région du Sud-Ouest. 3.

" ; que l'utilisation de la mention " élevage " dans une enseigne n'est pas comprise dans la prévention ; qu'en conséquence, en condamnant les prévenus pour avoir utilisé une enseigne comportant la

Considérant ce qui suit : La SCEA Couvoir Dubois, qui exerce une activité, notamment, d'élevage de volailles et d’accouveur consistant en la commercialisation de poussins obtenus à partir d’œufs dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Volailles Coeur de France de son désistement ;

D'une part, il résulte de ces dispositions que, contrairement à ce que soutiennent les requérantes, le recours aux vaccins autres que les vaccins vivants est autorisé pour tous les élevages de volailles

Il argue encore de ce qu'aujourd'hui, les prévenus ont cessé toute exploitation d'élevage.

Il a recentré l'activité sur l'élevage et la transformation de volailles, en vente directe, et embauchait 4 salariés.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que L'EARL La Galine (l'Earl), producteur de volailles

société Le Laboratoire du Chêne vert pour être fournis à la SCP de vétérinaires Rossigneux-Dudouyt qui les a utilisés pour les besoins de la société Groupe Amice Soquet (GAS) entreprise d'accouvage et d'élevage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la société Volailles Corico

X... a acheté à la Société française de production avicole (SFPA) des dindonneaux qu'il a élevés, puis revendus par l'intermédiaire de la société Areso ; qu'ayant subi des pertes importantes par suite

elles étaient les cogérantes, avec pour objet l'exploitation d'un fonds agricole et d'une entreprise avicole, mais inscrites par ailleurs au registre du commerce à titre personnel pour la vente de volailles

Ce contrat annuel renouvelé par tacite reconduction portait sur l'élevage de dindes, de poulets ou de canards sur deux sites exploités par la société de [Adresse 4].