Elle a sollicité une subvention d'exploitation auprès du Fonds de soutien à l'expression radiophonique local (FSER), au titre de l'année 2019.

La publicité en vue de donner des consultations, de rédiger des actes ou de proposer son assistance en matière juridique ne peut être faite par voie de tracts, affiches, films cinématographiques, émissions

brutes, en précisant le montant des recettes publicitaires liées aux activités de replay et de podcast de la radio, le montant des prestations de service réalisées par elle et liées à ses activités d'émissions

LORS, C'EST PAR UNE DENATURATION DE LA PHRASE LITIGIEUSE OU TOUT AU MOINS PAR UNE INTERPRETATION INEXACTE, QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DELIT CONSTITUE ; ATTENDU QU'INVITE A PARTICIPER A UNE EMISSION

Marisa, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 4 mai 1999, qui, pour émission de radiodiffusion sans autorisation, les a condamnés chacun à 15 000 francs d'amende et

, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes; services

        Le contenu des émissions radiophoniques régionales et locales doit respecter les principes d'objectivité et de diversité des opinions.

électronique, sous le pseudonyme [W] [U], avec lequel elle s'est mariée en 1973 ; Qu'après le décès de son époux, [L] [M] est entrée en relation avec [N] [T], musicologue, chef d'orchestre, animateur d'émissions

local copieur, en présence d'une collaboratrice, malgré les règles posées par l'établissement pour la gestion de la crise sanitaire, et que celui-ci avait alors affirmé qu'il avait compris lors d'une émission

X..., médecin et animateur d'émissions radiophoniques et télévisuelles, a créé la société Médical Débat, par l'intermédiaire de laquelle il conclut des contrats de prestations de services avec les médias

lien avec un jeu télévisé ; 38 Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques

cartes à puce, lecteurs de cartes, tous ces produits utilisés dans le domaine des jeux d'argent et de hasard et des loteries ; 28 Jeux et jouets ; 41 Divertissement ; divertissements radiophoniques

J a indiqué, dans une émission radiophonique en date du 11 mars 2008, que la liste conduite par M. B et M.

morale de droit public anglais, et plus particulièrement, avec le service Arabic de la BBC World News, situé à Londres ; que son rôle consistait à traiter de l'actualité arabe internationale, dans des émissions

Elle souligne sa lucidité et l'intégrité de ses facultés mentales, en remarquant qu'elle aimait raconter ses souvenirs de théâtre et d'émissions radiophoniques avec « T... » (U... I...), .

explicite que les différents types de discours supportent une vitesse très variable, allant de 100 à plus de 200 mots par minute, cette dernière norme étant celle à laquelle tendent à se rapprocher les émissions

R..., directeur de recherches au CNRS, au cours de l'émission «Répliques» du 10 octobre 2015 animée par M. G...

. ; "aux motifs que Jean-Christophe Y... a fait les déclarations publiques suivantes : 2.1) Radio Monte Carlo émission "controverse" le 4 octobre 2001 à 16 heures 14, Jean-Christophe Y... est invité

agissements constitutifs de harcèlement moral de la part du directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) des Deux-Sèvres, en particulier à partir de 2018, après sa participation à une émission

électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions