Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Epigone, de la SARL Corlay, avocat de M.

Par arrêté du 18 juin 2019 publié au Journal Officiel, la commune de [Localité 4] était reconnue en état de catastrophe naturelle en raison d’un épisode de sécheresse.

souhaite" ; qu'au titre du supposé préjudice moral, la cour d'appel a relevé que des certificats médicaux datés des 2 mai, 30 novembre, 20 décembre 2013 et 20 janvier 2014 "démontrent la réalité de l'épisode

. ; qu'il s'agit d'actes de pénétration sexuelle et non d'atteinte sexuelle ; que ces faits sont reconnus par X... même si, au fil de l'information, ils se réduisaient à deux épisodes ; qu'à l'époque

faits, des relations privilégiées et pour le moins obscures, que le groupe auquel il adhérait, utilisant comme point de liaison des chambres de l'hôtel "Les Balladins" était en liaison téléphonique épisodique

électromyogrammes avaient montré de discrets signes d'atteinte neurogène dans le territoire S1 gauche et au niveau du jambier antérieur droit tandis que l'intéressée portait un lombostat plexidur et se plaignait d'épisodes

passer et en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que, pour rejeter ces demandes, l'arrêt constate que, même s'il n'est pas visible sur le terrain en raison sans doute d'une utilisation très épisodique

B... diverses parcelles, préalablement louées à la SCEA de L'Epinette, au nombre desquelles la parcelle cadastrée section [...].

Se plaignant de désordres d'infiltrations d'eau dans une pièce de son appartement et d'inondations récurrentes, à la suite d'épisodes pluvieux, de la cave en rez-de-jardin qu'il avait aménagée en pièce

aux torts exclusifs de la société EPIT avec effet au 21 mars 2023.

X... avait cohabité avec sa maîtresse à partir du mois d'avril 1995, soit postérieurement, ne pouvait, sans se contredire, affirmer que ces "épisodes" se seraient déroulés à une époque où M.

l'article 9 et l'article 1240 du code civil : - de constater l'atteinte au respect dû à l'image de [R] [Q] par la captation et la diffusion de la séquence litigieuse exploitée au cours du premier épisode

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 novembre 2022), la MACIF, assureur multirisques habitation de M. et Mme [S], a financé des travaux de réparation des désordres apparus dans leur maison à la suite d'un épisode

plusieurs injections de vaccins contre l'hépatite B, Hevac B et Genhevac B, renouvelées du fait qu'elle ne développait pas d'anticorps ; qu'à partir de la fin de l'année 1992, elle s'est plainte d'épisodes

Elle a été placée en arrêt maladie à compter du 15 janvier 2015 pour un épisode dépressif.

X... s'était ouverte à elle des attouchements que lui imposait son père et, tout particulièrement, de l'épisode de la camionnette ; les déclarations des trois jeunes filles ont été précises et circonstanciées

Daligand et Daniel Gonin, commis par le juge d'instruction aux fins d'examiner sa personnalité, ont affirmé que ses déclarations étaient cohérentes, très précises et sans surcharges ; qu'après avoir nié l'épisode

, sans pour autant dépasser le stade de la coaction qui aurait impliqué de sa part des actes positifs de participation à toutes les violences exercées, ce qui n'est pas le cas s'agissant du dernier épisode