Sur l'erreur informatique soulevée par [Q] [F] Bank N.V, Monsieur [C] soutient qu'il s'agirait une erreur inexcusable de la banque.

[I] était déjà arrêté en juillet 2011 pour un 'burn out' qui a commencé en janvier 2011 ; qu'elle-même n'a commis aucune erreur inexcusable ni aucun défaut de diligence ; que les accords du 5 octobre 2011

véracité des mentions portées au catalogue ; qu'il ne peut dès lors être valablement opposé à l'appelante qu'en se portant dans ces conditions adjudicataire du tableau litigieux elle a commis une erreur

Il estime qu'il appartient aux requêrants de démontrer que la décision critiquée contient une erreur inexcusable qui n'a pu être corrigée par la voie du recours ouverte par la loi et que le préjudice invoqué

INTERNATIONAL FRAGRANCES MARKET en raison de ses erreurs inexcusables en qualité de professionnel; - en tout état de cause débouter la S.A.R.L.

Il se prévaut des stipulations de l’acte, estimant que la défenderesse était informée d’un doute sur l’état parasitaire de la charpente lors de la vente et qu’il s’agirait alors d’une erreur inexcusable

n'est une cause de nullité de la convention que lorsqu'elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l'objet" ; que l'erreur sur la substance s'entend également de l'erreur sur les qualités

X... était déjà arrêté en juillet 2011 pour un "burn out" qui a commencé en janvier 2011 ; qu'elle-même n'a commis aucune erreur inexcusable ni aucun défaut de diligence ; que les accords du 5 octobre

La société Grenke Location estime qu'il n'y a pas eu de manoeuvres dolosives de la part de la Sas INPS Groupe et que Mme [G] [X], avocat, et la SCM D2R2 ont commis une erreur inexcusable.

L'exercice d'une mesure d'exécution est en effet un droit qui ne dégénère en abus que s'il est établi que le créancier a commis une erreur inexcusable ou incompréhensible, une faute grossière, une négligence

pertinents, a violé les textes susvisés ; "5°) alors que, si le juge peut exceptionnellement tenir compte de la qualité ou des fonctions particulières du dénonciateur pour déduire sa mauvaise foi d'une erreur

Enfin, en application de l’article 1132 du code civil, l'erreur de droit ou de fait, à moins qu'elle ne soit inexcusable, est une cause de nullité du contrat lorsqu'elle porte sur les qualités essentielles

Il conclut encore à l'erreur inexcusable de la société RICHARD GREEN et à l'absence de faute ou de négligence qui lui soit imputable et au rejet de toutes demandes formées contre lui.

Subsidiairement, Mme [R] invoque la nullité du contrat de bail du 30 août 2018 en raison de l'erreur inexcusable du bailleur sur le logement devant être occupé par elle et critique le jugement en ce qu'il

valeur locative de l'appartement ; que leur erreur, déterminante de leur consentement, est une erreur sur une qualité substantielle du bien ; qu'il s'agit d'une erreur excusable, ayant été induite par

Il sera rappelé qu'il appartient au demandeur d'établir que le créancier a commis une faute en procédant à la procédure de saisie, l'abus étant alors caractérisé en cas d'erreur inexcusable ou incompréhensible

conjoncture économique ; Attendu en conséquence que le dol a bien été déterminant du consentement des appelantes, contrairement à ce que soutiennent les intimés ; Attendu que ceux-ci invoquent enfin l'erreur

ALORS en toute hypothèse QUE ne constitue pas une erreur inexcusable le fait pour un acquéreur profane de ne pas visiter un bien immobilier avant son acquisition, dès lors qu'il a mandaté un agent immobilier