Codes de loi français

Article Annexe II Bis

couvert, carré filet, bavette d'aloyau Rôti *** Quasi sans aiguillette baronne, noix, noix pâtissière, sous noix, carré couvert, carré filet Onglet *** Onglet Hampe ** Hampe Grillade ** Palette, collier affranchi, bas de carré découvert

Article 226-6.06

Un appareil de transmission de la voix assurant la liaison avec le poste de barre de secours ; un seul appareil est admis pour les liaisons du poste de barre de secours et du poste de manœuvre arrière, s'il est placé de manière à satisfaire à ces deux

Article L224-25-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 13 > 33

Les dispositions du présent article sont applicables à tout professionnel fournissant des contenus numériques ou des services numériques et proposant au consommateur, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, un service après-vente, un service d'assistance

Article 221-II-2/8

Contrôle de la propagation de la fumée 1 Objet 2 Protection des postes de sécurité situés hors des locaux de machines Dans les postes de sécurité situés hors des locaux de machines, il faut prendre toutes les mesures possibles pour garantir la permanence

Article R322-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 62 > 46

personnes morales ou physiques ; 3° Le produit des emprunts ou souscriptions autorisés ; 4° Les subventions qu'il pourra obtenir au lieu et place des collectivités territoriales et de leurs groupements, des établissements publics et sociétés, en exécution

Article Annexe 5

Désignation des ministres disposant d'une autorisation de découvert sur les comptes de commerce pour 2023

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Poste d'attente. Endroit désigné à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre ou les autorités portuaires pour stationner en attendant que le poste de mise à quai soit disponible. 2.8. Comptage.

Article 31

Les activités de découverte du milieu marin et les activités sportives en mer sont réglementées par le représentant de l'Etat.

Article Annexe 6

Désignation du ministre disposant d'une autorisation de découvert sur les comptes d'opérations monétaires pour 2023

Article Annexe I

, - exécution, - dissolution. 1.4 La responsabilité : - du fait personnel, - du fait d'autrui, - du fait des choses.

Article 1

Le présent arrêté détermine les équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l'élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes auxquels s'appliquent les vérifications générales périodiques, les vérifications lors

Article 4

L'arrêté du 27 mai 1898 modifié instituant des primes pour découverte de danger est abrogé.

Article R4312-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 67

Il est interdit à l'infirmier de s'attribuer abusivement le mérite d'une découverte scientifique, notamment dans une publication.

Article 223 a-II-2/20

d'évacuation et échappées extérieures : - zone d'arrimage des embarcations et radeaux de sauvetage, - espaces de ponts découverts et promenades fermées formant des postes d'embarquement et de mise à l'eau des embarcations et radeaux de sauvetage, - postes

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Poste d'attente. Endroit désigné à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre ou les autorités portuaires, pour stationner en attendant que le poste de mise à quai soit disponible. 2.7. Escale.

Article R412-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 77

Chaque personne détenue peut bénéficier d'une découverte en milieu professionnel au sein de l'établissement pénitentiaire ayant pour objet :

LEGIARTI000031833250

. - Fonctions exercées Description du poste et des fonctions exercées : Date de prise des fonctions : Nombre de services, Nombre de cadres A Nombre total Présence d'un Observations particulières Contraintes et difficultés particulières

Article R523-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 65 > 51

Il indique si des vestiges ont été découverts et en fournit une première caractérisation.

Article 422-205

La durée de validité d'un ordre de vente est de douze mois. L'associé ayant donné ou transmis l'ordre doit être préalablement informé du délai d'expiration de l'ordre.

Article 8

Un premier stage a pour objet la découverte de l'environnement pénitentiaire et notamment des différentes fonctions exercées dans les services de l'administration pénitentiaire.