une activité de fabrication de petits matériels et appareils électroménagers et une activité de fabrication de moteurs électriques ; qu'ayant été placée en redressement judiciaire par jugement du tribunal

de la machine agricole qui, de ce fait, était devenue génératrice de suie et de particules de calamine qui s'étaient formées sous l'effet d'une combustion du moteur incomplète, et a conclu que l'incendie

X... pour manquement à l'obligation de délivrance conforme, l'arrêt retient que, selon l'expert, le moteur de la machine ne fonctionnait pas correctement, que le système hydraulique n'était pas réactif

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 janvier 2021), les sociétés Majordom', Digital Solutions Prod et Aowoa, qui exploitent un service de renseignements téléphoniques payants à partir d'un numéro surtaxé,

[G], architecte naval, la fourniture des plans d'un voilier dont il est le concepteur, puis lui ont demandé d'étudier la possibilité de le doter d'une propulsion à moteur hybride. 2.

le moteur, au motif que Trébillod devait être considéré comme étant au service de machine, alors que l'accident causé par une machine agricole mue par un moteur inanimé ne peut être mis à la chargede

, de transmettre directement à la société AET, exploitant de celui-ci, des instructions concernant la mise à niveau des moteurs de l'appareil ; que l'arrêté du 12 mai 1997 destiné à la mise en application

avec arrêt moteur de précaution ; le vol n° 4, la simulation d'un moteur de feu avec coupure du moteur ; le vol n° 5, un arrêt moteur de précaution et une descente monomoteur ; qu'en l'espèce, Eric A.

et insuffisance de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi, devant le tribunal correctionnel de Grenoble, de Jean X..., maire de la commune de la Motte-Servolex

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 16 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR DU 18 MAI 1971

La société Gypsi Motel exploitait un débit de boissons à consommer sur place installé 36 quai d'Austerlitz dans le 13ème arrondissement de Paris.

HR ACCORD exploitant sous l’enseigne commerciale SIMPLICICAR.

[V], exploitant sous l'enseigne Le Façadier, l'appelant dénonce : - l'absence totale de référencement sur les moteurs de recherche Bing et Yahoo, point sur lequel l'obligation de la société Agence Looping

procédure que le, 8 juin 2010, la société Adomos, exerçant l'activité d'agent immobilier, a porté plainte et s'est constituée partie civile du chef précité, après avoir constaté que le moteur

par l'intermédiaire d'appareils d'électrothérapie ne constituent pas des massages et si les masseurs-kinésithérapeutes sont habilités à utiliser l'application des courants thérapeutiques et excito-moteurs

L'ETABLISSEMENT PRECEDEMMENT AGREE AU NOM DE SON MARI : CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE R.247 DU CODE DE LA ROUTE "L'EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR

devait-être déboutée de ses demandes d'indemnisation, a légalement justifié sa décision; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Réunion moteurs aux dépens ; Vu l'article 700 du

Le 17 mai 2020, Monsieur [Y] [E] a confié son véhicule à Monsieur [T] [C] exploitant sous le nom commercial PASSY AUTOS afin de réaliser des travaux de changement de moteur moyennant facture de 3.434,50