Régie immobilière de la ville de Paris, agissant pour le compte de ladite ville, avait confié à la société Espaces Polyvalents, aux droits de laquelle vient la société requérante, la réalisation de gradins

Le président de la 1ère chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2025, l’établissement « La Grillade du pirate » demande au tribunal d’annuler l’avis de sommes à

Antille Grillade, représentée par Me Kone, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 décembre 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Antille grillade, représentée par Me Kone, doit être regardée comme demandant au

demande tendant à la condamnation de la régie immobilière de la ville de Paris à lui verser diverses sommes en réglement de travaux exécutés pour le compte de ladite régie en vue de la réalisation des gradins

. - Si l'exploitation est conduite sans gradins, le profil de la masse ne doit pas comporter de pente supérieure à 45 degrés.

(Eure-et-Loire), 2°) Mme Bernadette A..., née Y..., demeurant 3, place Jean Letellier, restaurant "Le Petit grilladin" à Caen (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par la cour d'appel

S'il est employé en Seine-Saint-Denis comme aide grilladin en spécialités balkaniques depuis mars 2020, d'ailleurs sans autorisation de travail, cet emploi relevait de la qualification " échelon 1 niveau

Puis, souhaitant améliorer l'étanchéité des gradins de la tribune, la Commune a sollicité de nouveau la société C.B.L. qui s'est alors adressée pour sous- traitance à la SA SMAC Acieroid.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 24-19.879 Demandeur(s) : la société La Grillade Eudoise Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur

VILLA GRENADINE représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE SCI PIETOUNET défaillante S.C.I.

ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le bail du 1er février 1999 stipulait que le preneur ne pouvait exercer dans les lieux "aucune activité de restauration, vente de plats cuisinés, grillades

La société Proj'isol a repris le complexe sur les gradins afin de poser un pare-vapeur sur des panneaux en bois exempts d'humidité.

Bien que régulièrement cité à domicile, la société Grillades Avenue n'a pas comparu.

Groupe Drouot, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1°) de la Société civile immobilière Les Gradines

Spécialiste de la grillade, l'enseigne compte plus de 350 restaurants répartis principalement en France mais aussi en Europe, exploités sous forme de franchise ou en gestion directe.

Axa France Iard de ne pas donner suite à la demande de règlement de la SCP [C], et de la recommandation faite à Axa d'informer la SCP [C] du réglement précédemment effectué au profit de la SCI Les Gradines

Spécialiste de la grillade, l'enseigne compte plus de 350 restaurants répartis principalement en France mais aussi en Europe, exploités sous forme de franchise ou en gestion directe.