that Romanian citizens can work as a tourist guide once they have been issued with a certificate of tourist guide by the Romanian Ministry of Tourism on the basis of a certification of qualification obtained

date de la dissolution du régime matrimonial, Mme Elle rappelle qu'au cours de l'année 1996, les consorts [U]-[W] ont constitué avec deux autres associés une Sarl [24], dédiée à l'édition notamment de guides

affectera directement la qualité de son environnement et de son cadre de vie comme celle de ses habitants, génèrera des nuisances paysagères, patrimoniales et sonores et aura un impact sur les activités touristiques

noté que le requérant avait sur lui 4   400 dollars américains, 20   euros et deux sacs avec des objets personnels, parmi lesquels un contrat d’assurance médicale pour l’étranger et deux guides

Selon elle, les infractions pénales en cause concernaient le trafic de stupéfiants et avaient été commises en Italie et en Égypte, à une époque où Y.B. travaillait comme guide touristique dans ces deux

Quant à l'atteinte portée à l'activité touristique : 28.

MICHELIN, ACCREDITEE PAR LA PRODUCTION DE CARNETS DE FACTURES AYANT POUR EN-TETE " GUIDE REGIONAL TOURISTIQUE MICHELIN " AVAIT ETE DETERMINANTE DE LA REMISE DES FONDS ; " ALORS QUE, D'UNE PART, IL

si elle produit plusieurs factures attestant de son activité commerciale dans la vente de vins entre 2011 et 2015 (outre une facture datée de 2007), ainsi que d'encarts publicitaires destinés à des guides

- guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme"; qu'à la suite d'une contestation portant sur son rattachement à la Convention collective nationale des

du médecin touristique et gastronomique contrefaisant le guide gastronomique édité jusqu'en 1964 par l'automobile club médical de France sans l'accord de cette association ne pouvait sans se contredire

  On 17 December 1984 the applicant applied to the Styria Regional Insurance Board (Gebietskrankenkasse) for a declaration that his occupation as a tourist-guide required affiliation to the Social

indique avoir ensuite travaillé entre décembre 2019 et février 2021 dans un supermarché en Malaisie, avant d’exercer comme inspecteur qualité, également en Malaisie, jusqu’en décembre 2022, et d’être guide

       On 17 December 1984 the applicant applied with the Styria Regional Insurance Board (Gebietskrankenkasse) for a declaration that his occupation as a tourist-guide required

Aux termes de l'article 61 du décret du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés : " Sont soumis aux dispositions du présent titre les systèmes de transport public guidés à vocation

CHRONOTOURS un circuit touristique en Chine organisé par la SA JET TOURS du 9 au 20 octobre 1997.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Fédération autonome générale de l'industrie hôtelière touristique

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 18 janvier 2024), le compagnon de Mme [G] est décédé au Québec, le [Date décès 3] 2020, lors d'une randonnée en motoneige encadrée par un guide professionnel. 2.

La convention collective des Agents de tourisme définit les fonctions de «Guide accompagnateur» en deux catégories comme suit : "Guide accompagnateur 1ère catégorie : Technicien du tourisme ayant des