Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
1 542 résultats pour « informatique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
Les épreuves du groupe informatique (Info) du premier concours sont fixées comme suit :
Article Annexe
Utiliser l'anglais dans son activité professionnelle en informatique.
Article 4
La sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation est responsable de l'équipement de l'ensemble des services du ministère de l'intérieur en moyens informatiques et de transmisions.
Article 20
VERSEAU ou en les saisissant directement dans l'application informatique SILLAGE.
Article 1
l'archivage. 375b Cadres des relations publiques et de la communication. 376f Cadres des services techniques des organismes de sécurité sociale et assimilés. 388a Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement en informatique
Article 2
Afin de permettre une orientation progressive des étudiants vers les cinq classes de seconde année de mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique, informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique
Article 1
. 388b Ingénieurs et cadres d'administration, maintenance, support et services aux utilisateurs en informatique. 388c Chefs de projets informatiques, responsables informatiques. 388d Ingénieurs et cadres technico-commerciaux en
Article 1
moyennes entreprises. 375b Cadres des relations publiques et de la communication. 376f Cadres des services techniques des organismes de sécurité sociale et assimilés. 388a Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement en informatique
LEGIARTI000028760814
Centre d'exploitation informatique Chef du centre d'exploitation informatique unique. Cellule statistiques sociales et locales Responsable de l'enquête Cmoss.
Article Annexe
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : Titre professionnel : concepteur (trice)-développeur (se) informatique (ancien intitulé : concepteur-développeur informatique
Article 270-1
Les entreprises assujetties établissent leur stratégie en matière informatique afin de répondre aux objectifs de leur stratégie d'affaires.
Article 1
Le Centre mondial informatique et ressource humaine est dissous à compter du 1er juillet 1987.
Article Annexe I
Horaire hebdomadaire des filières mathématique et physique, “ mathématiques, physique, informatique ”, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie 1re année : classes de “ Mathématiques
Article 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85
La composition de la formation spécialisée des équipements informatiques et bureautiques et des prestations de services est complétée comme suit :
Article 2
Le titre professionnel de concepteur (trice) développeur (se) informatique est composé des trois unités constitutives suivantes :
Article R232-41-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 96 > 04
Les transmissions par voie électronique s'opèrent au moyen d'une application informatique dédiée accessible par le réseau internet.
Article R231-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24
Peuvent être enregistrées dans le système informatique national N-SIS, pour les signalements relatifs aux objets, les données suivantes :
Article 19-2
au 19-1 sont réalisées par l'intermédiaire des supports suivants : -soit au moyen d'un double ou d'une copie du document de circulation prévu à l'article 18 du présent arrêté transmis au maître d'œuvre de l'identification ; -soit par des moyens informatiques
Article Annexe I
LICENCE, REQUISE POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES NATIONALES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE B DU CONCOURS Licence à dominante biologie Sciences de la vie Sciences de la vie et de la Terre Sciences pour la santé Licences à dominantes autre que biologie Informatique
Article 16
ingénieurs, en première ou deuxième année à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information doivent : - soit justifier d'un diplôme d'un niveau au moins équivalent à une licence dans une spécialité à dominante mathématique, informatique
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