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114 résultats pour « lapins de garenne »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000032507568

—

pratiques culturales en arboriculture en 2015 " (PK fruits 2015) Ponctuelle Statistiques animales Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs Mensuelle SSP Enquête trimestrielle auprès des ateliers de découpe de volailles et de lapins

LEGIARTI000032711150

—

Hôpital privé d'Antony Antony 92 Hôpital Ambroise Paré Boulogne-Billancourt 92 Clinique Ambroise Paré Bourg-la-Reine 92 Hôpital Louis Mourier Colombes 92 Hôpital Raymond Poincaré Garches 92 Clinique Lambert La Garenne-Colombes

Article Annexe

—

. ― Passage par l'autre sas avec découplage des convois Ecluse d'Amfreville, sas de 141 m x 12 m 309 11 mai 2009 29 mai 2009 Navigation restreinte Ecluse de Notre-Dame-de-la-Garenne, sas de 141 m x 12/17 m Navigation restreinte Ecluse de Notre-Dame-de-la-Garenne

Article Annexe I

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Poils des animaux mentionnés ci-après : alpaga, lama, chameau, chèvre, cachemire, chèvre angora, lapin angora, vigogne, yack, guanaco, chèvre cashgora (croisement de la chèvre cachemire et de la chèvre angora), castor, loutre. 3 Poil (m) ou crin

LEGIARTI000026498432

—

Elevage de lapins et volailles. Elevage ovin ou caprin. Elevage porcin. Fabrication et affinage de fromages. Fermentation de boissons alcoolisées. Horticulture et maraîchage. Equipage de la pêche. Conservation et reconstitution d'espèces animales.

Article Annexe I

—

Lot-et-Garonne Agen-La Garenne. Maine-et-Loire Angers-Marcé. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey.

Article Annexe

—

. - Les biens ci-après désignés, propriété du Syndicat des transports d'Ile-de-France ADRESSE Paris (7e) Immeuble de bureaux, siège du syndicat, d'une superficie utile brute de 1 600 m 2 Département des Hauts-de-Seine La Garenne-Colombes

Article Annexe I

—

de 1972 à 1983 ; Ferodo/Société Isba/Valeo, 1, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1960 à 1996 ; Ferodo/Valeo/centre de Saint-Ouen, 10 et 21, rue Blanqui, et 13, rue Dieumegard, 93400 Saint-Ouen : de 1923 à 1992 ; Flertex, 92390 Villeneuve-la-Garenne

Article Annexe

—

91 N104 Marcoussis A10 Tigery A5A 91 D444 (ex N444) Bièvres N118 Palaiseau A126 91 N449 Ris-Orangis A6 Ris-Orangis N7 92 D7 Issy-les-Moulineaux Quai d'Issy Villeneuve-la-Garenne

LEGIARTI000032916796

—

Boulogne-Billancourt, Châtenay-Malabry (1), Chaville (1), Clichy, Courbevoie, Gennevilliers, Issy-les-Moulineaux, Levallois-Perret, Marnes-la-Coquette (1), Meudon, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Saint-Cloud, Sceaux (1), Sèvres, Vaucresson (1), Villeneuve-la-Garenne

Article ANNEXE

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En aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty- et Milly. Manche. Le Thar. En aval du pont de la D105 reliant les communes de Saint-Jean-des-Champs et La Lucerne-d'Outremer Manche. La See. En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Grigny, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge Hauts-de-Seine 1re circonscription Cantons de : Colombes Nord-Est, Colombes Nord-Ouest, Gennevilliers Nord, Gennevilliers Sud, Villeneuve-la-Garenne

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Malo Jura Dole - Tavaux (1) Loir-et-Cher Blois - Le Breuil Loire Roanne Saint-Etienne Loire Loire (Haute-) Le Puy - Loudes Loire-Atlantique La Baule - Escoublac Saint-Nazaire - Montoir Lot Cahors - Lalbenque Lot-et-Garonne Agen - La Garenne

Article ANNEXE

—

Bagneux. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine. 92019 Châtenay-Malabry. 92020 Châtillon. 92022 Chaville. 92023 Clamart. 92026 Courbevoie. 92032 Fontenay-aux-Roses. 92033 Garches. 92035 La Garenne-Colombes

Article 10

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Attestation sanitaire pour lapins ou gibiers d'élevage transportés de l'exploitation à l'abattoir., Art. Annexe I, Sct.

Article ANNEXE

—

Tarascon Centre, Les Ferrages Calvados (14) Caen La Grâce de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé Hérouville-Saint-Clair Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc Charente (16) Angoulême Basseau, Grande-Garenne

Article Annexe

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La Garenne-Colombes : 121 Dépôt d'autobus : 41, boulevard National. Levallois-Perret : 122 Dépôt de matériel et bâtiment social : 22, rue Ernest Cognacq. Malakoff : 123 Dépôt d'autobus : 120, avenue du 12-Février-1934.

Article ANNEXE

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En aval ed son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly. Manche. Le Thar. En aval du pont de la D 105 reliant les communes de Saint-Jean-des-Champs et La Lucerne-d'Outremer. Manche. La Sée.

Article ANNEXE

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18 novembre 1993 : 20 000 : : Chaumont (52) : 3 décembre 1993 : 50 000 : : Chelles (77) : 24 novembre 1993 : 15 000 : : Chesnay (Le) (78) : 5 novembre 1993 : 1 000 : : Clichy-la-Garenne

LEGIARTI000050672742

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Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2021_LOT3_ZN_89_06 Plessis-Saint-Jean BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Plessy St Jean - Bourg centre 722 671 6 805 741 2021_LOT3_ZN_89_06_S1 1 Plessy St Jean - Bourg sortie Nord 722 644 6 806 079 Plessy St Jean - La Garenne

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