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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

179 résultats pour « maquette de jouet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 18-1

—

dispositions du présent article s'appliquent également aux étudiants, toutes spécialités confondues, qui souhaitent réaliser un stage hors subdivision à la suite de la suspension ou du retrait d'un agrément de nature à perturber le déroulement des maquettes

Article 2

—

Epreuve écrite n° 3 (durée : trois heures ; coefficient 4) : création d'une maquette dessinée d'après un sujet imposé.

Article 233-11.01

—

Toute nouvelle configuration du matériel de liaison entre le sous-marin et l'installation du support donne lieu à un essai à vide ou avec maquette.

Article Annexe 5

—

lac de Chaillexon (saut du Doubs à Villers-le-Lac) ; - le lac de Serre-Ponçon ; Bassin de la Bretagne et des Pays de la Loire : - la Loire, du PK 169,200, commune de Germigny-sur-Loire dans le département de la Nièvre sur la rive droite et commune de Jouet-sur-l'Aubois

Article Annexe Ib

—

C3 - RÉALISER Savoir-faire - Être capable de Ressources Critères de réussite C3-1 / RÉALISER LES MAQUETTES DEMANDÉES C 3.11 Utiliser le ou les logiciels adaptés à la réalisation de la maquette et des déclinaisons (imprimées ou à

Article 2

—

311p 311t 5 ans CPNEFP des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet - Fédération française des entreprises de distribution, importation, exportation, chaussures, jouets, textiles (FCJT) Chef d'équipe logistique

Article Annexe II c

—

L'épreuve se décompose en trois parties complémentaires : 1ère partie : Étude esthétique (esquisses, perspectives, rendu, etc.) sur 4 points. 2ème partie : Étude technique, représentation graphique et descriptive des solutions retenues (plans, maquettes

Article 233-4.01

—

Lorsqu'il est prévu des essais sur maquette ou lorsque des essais ont été exécutés sur des sous-marins analogues et lorsque le concepteur désire que ceux-ci soient pris en compte, les comptes rendus de ces essais doivent être fournis à la commission centrale

Article Annexe 1

—

Nomenclature budgétaire, présentation de la maquette gouvernementale 6 3 IV - 2.

Article D331-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 96

Code du cinéma et de l'image animée

provisoire est accompagnée des pièces justificatives suivantes : 1° Une présentation du jeu vidéo, notamment le synopsis, un document présentant l'univers, les mécaniques et les principaux éléments graphiques du jeu vidéo et, le cas échéant, une maquette

Article Annexe IIc (suite)

—

) - proposer un rendu visuel de parties du projet (esquisses, maquette numérique, photos, animations,) - présenter le projet et argumenter ses choix. 2.

Article Annexe Ib

—

techniques en collaboration avec le concepteur et/ou le maître d'ouvrage C1.4 - Proposer, optimiser et justifier les solutions techniques de réalisation T6 - Réaliser des échantillons, modèles et prototypes clients C2.4 - Fabriquer des maquettes

Article Annexe

—

Développer une application client-serveur Maquetter une application. Concevoir une base de données. Mettre en place une base de données. Développer une interface utilisateur. Développer des composants d'accès aux données. 2.

Article ANNEXE

—

Réaliser des maquettes de prothèses dentaires amovibles partielles. Finir des prothèses dentaires amovibles. 2. Réaliser des prothèses dentaires fixes Couler des empreintes dentaires et fabriquer des modèles de travail en plâtre.

Article Annexe III

—

a) Réalisation pratique A partir d'un carton, d'une maquette ou d'une œuvre (imposés), le candidat doit réaliser un tapis, une tapisserie ou une restauration.

LEGIARTI000050190809

—

APPENDICE V-2 Les zones d'effets en pyrotechnie sont calculées historiquement à partir de formules de calcul établies notamment à partir d'essais (réels ou sur maquette).

Article Annexe 1

—

Toute récompense doit se faire à bonne distance des supports sans contact du jouet avec le sol ni avec l'objet lui-même. Une non-détection d'explosif sur la ligne ouvre le droit à un test de rattrapage sur le même explosif.

Article Annexe III

—

Savannah Sète 109941 Esperanza Auray 367078 Mamine Toulon 375751 Erna Brest 732198 Mira Rouen E82483 Du Chayla Caen B61003 Noctilio Marseille 448847 La Railleuse La Rochelle 685396 Lou Pitchoun Toulon 831154 Le Brezehan Audierne 266220 Jouet

Article Annexe Ia

—

. - Réaliser la maquette (maroquinerie). Conditions de réalisation : Avec les gabarits, la maquette, les accessoires, le cahier des charges et les matériels conventionnels et/ou de CFAO.

Article Annexe IIa

—

T3 Rédiger les nomenclatures de sous ensembles et constituants des ouvrages à fabriquer T4 Établir les quantitatifs de tout ou partie du projet T5 Rédiger les cahiers des charges sous-traitance Unité u. 33 Réalisation de maquettes

Page 5 · 179 résultats

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