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338 résultats pour « massages respiratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c92cdc6046d4725c003

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’ensemble immobilier est géré par une Association Foncière Urbaine Libre dite AFUL du centre commercial Grand [Z] (ci-après l’AFUL), dont le président est la société KLEPIERRE MANAGEMENT.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201262

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

liminaires, que les cotations appliquées par un masseur kinésithérapeute comprennent les différents actes et techniques utilisés pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88b7a3ea43407b9fbb7e0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Une expertise amiable du véhicule litigieux a été réalisée le 8 septembre 2023 par la société Alliance Management.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240819

Admin. suprême

19 août 2024

19 août 2024

Peu après son admission, il a présenté un arrêt cardio-respiratoire, en lien avec des troubles métaboliques sévères et une infection digestive avec nécrose d'une partie de l'appareil digestif.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301155_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il en est résulté que le personnel soignant s'est concentré sur les massages cardiaques, pensant à un arrêt cardio-respiratoire et non à une fausse route. 10.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2214707_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

grave dans la réalisation de cette activité et peut se retrouver chez des personnes présentant notamment un handicap lié à des déficiences motrices ou viscérales (exemple : insuffisance cardiaque ou respiratoire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408716_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

L'année suivante, Mme B se réoriente une première fois en 2022-2023 et s'inscrit en première année du programme Global BBA, diplôme d'études supérieures en management international auprès de l'enseignement

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

pour celle des maladies respiratoires, obstructives, restrictives ou mixtes en dehors des situations d'urgence.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002198693

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

Ces deux blessures, considérées ensemble, ne pouvaient pas avoir été causées par un massage cardiaque.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273fc

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que la Cour qui a admis qu'il résultait d'un courrier du professeur Lequien que les symptômes présentés par le nourrisson avant l'arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00130

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

B..., le manager de la station d'affectation de M. Y... ; qu'en outre, un mail du 15 juillet 2012, émis par un agent du service de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e55b490e2901d10fa389f4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

S'il est établi, par la production de certificats médicaux, que Mme [E] [R] souffre d'asthme, et qu'elle s'est plainte de difficultés respiratoires depuis 2017, son médecin ayant précisé, le 12 janvier

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dde0b351f8463a00b821

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans ce cadre, elle a notamment fait appel à : la société [B] [F] ARCHITECTE, en qualité de maître d’œuvre de conception ; la SAS CETIS MANAGEMENT DE PROJETS, en qualité de maître d’œuvre d’exécution ;

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301902_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle a subi un blocage respiratoire suivie d’un arrêt cardiaque, nécessitant un massage cardiaque, ainsi que l’injection d’adrénaline, de narcan et d’atropine.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:504842.20250618

Admin. suprême

18 juin 2025

18 juin 2025

Après un épisode de détresse respiratoire aiguë, il a été admis au service de réanimation.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

6974dfb3cdc6046d47900bfd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

KLEPIERRE [Localité 14] LITTORAL, SNC KLEPIERRE MANAGEMENT, S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961250fcdc6046d47c261e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- Mme [DD] : La caisse fait grief aux premiers juges d'avoir écarté l'indu alors que l'ordonnance du 3 avril 2018 ne prescrivait que 15 séances de rééducation fonctionnelle respiratoire et que

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a15e387cdc6046d4705444f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[O] [J] , concluait son rapport en préconisant le matage et harpage des fissures pour les deux maisons.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557e1cdc6046d4770957b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

3536 AFFAIRE : Société DKR PARTICIPATIONS ( Maître Stéphane GALLO dela SELARL ABEILLE AVOCATS) C/ ASSOCIATION [Adresse 1] (Me Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e428a553798000884706d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[D] en qualité de chef de produit de la gamme respiratoire a été limitée à celle de référent d'expert technique auprès des commerciaux - M.

Source officielle

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