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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A2
6a173c92cdc6046d4725c003
26 mai 2026
L’ensemble immobilier est géré par une Association Foncière Urbaine Libre dite AFUL du centre commercial Grand [Z] (ci-après l’AFUL), dont le président est la société KLEPIERRE MANAGEMENT.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201262
9 juillet 2009
liminaires, que les cotations appliquées par un masseur kinésithérapeute comprennent les différents actes et techniques utilisés pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage
1ère chambre
68e88b7a3ea43407b9fbb7e0
9 octobre 2025
Une expertise amiable du véhicule litigieux a été réalisée le 8 septembre 2023 par la société Alliance Management.
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240819
19 août 2024
Peu après son admission, il a présenté un arrêt cardio-respiratoire, en lien avec des troubles métaboliques sévères et une infection digestive avec nécrose d'une partie de l'appareil digestif.
DTA_2301155_20250708
8 juillet 2025
Il en est résulté que le personnel soignant s'est concentré sur les massages cardiaques, pensant à un arrêt cardio-respiratoire et non à une fausse route. 10.
6ème Chambre
DTA_2214707_20251218
18 décembre 2025
grave dans la réalisation de cette activité et peut se retrouver chez des personnes présentant notamment un handicap lié à des déficiences motrices ou viscérales (exemple : insuffisance cardiaque ou respiratoire
DTA_2408716_20250617
17 juin 2025
L'année suivante, Mme B se réoriente une première fois en 2022-2023 et s'inscrit en première année du programme Global BBA, diplôme d'études supérieures en management international auprès de l'enseignement
5e Chambre
5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8
23 janvier 2020
pour celle des maladies respiratoires, obstructives, restrictives ou mixtes en dehors des situations d'urgence.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002198693
27 juin 2000
Ces deux blessures, considérées ensemble, ne pouvaient pas avoir été causées par un massage cardiaque.
cr
613726a2cd580146774273fc
27 juin 2006
code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que la Cour qui a admis qu'il résultait d'un courrier du professeur Lequien que les symptômes présentés par le nourrisson avant l'arrêt cardio-respiratoire
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00130
30 janvier 2019
B..., le manager de la station d'affectation de M. Y... ; qu'en outre, un mail du 15 juillet 2012, émis par un agent du service de M.
PCP JCP fond
68e55b490e2901d10fa389f4
3 octobre 2025
S'il est établi, par la production de certificats médicaux, que Mme [E] [R] souffre d'asthme, et qu'elle s'est plainte de difficultés respiratoires depuis 2017, son médecin ayant précisé, le 12 janvier
Référés civils
6824dde0b351f8463a00b821
8 avril 2025
Dans ce cadre, elle a notamment fait appel à : la société [B] [F] ARCHITECTE, en qualité de maître d’œuvre de conception ; la SAS CETIS MANAGEMENT DE PROJETS, en qualité de maître d’œuvre d’exécution ;
6ème chambre
DTA_2301902_20251001
1 octobre 2025
Elle a subi un blocage respiratoire suivie d’un arrêt cardiaque, nécessitant un massage cardiaque, ainsi que l’injection d’adrénaline, de narcan et d’atropine.
ECLI:FR:CEORD:2025:504842.20250618
18 juin 2025
Après un épisode de détresse respiratoire aiguë, il a été admis au service de réanimation.
3ème Chbre Cab A1
6974dfb3cdc6046d47900bfd
6 janvier 2026
KLEPIERRE [Localité 14] LITTORAL, SNC KLEPIERRE MANAGEMENT, S.A.
Chambre sociale
6961250fcdc6046d47c261e2
8 janvier 2026
- Mme [DD] : La caisse fait grief aux premiers juges d'avoir écarté l'indu alors que l'ordonnance du 3 avril 2018 ne prescrivait que 15 séances de rééducation fonctionnelle respiratoire et que
Contentieux général
6a15e387cdc6046d4705444f
[O] [J] , concluait son rapport en préconisant le matage et harpage des fissures pour les deux maisons.
69d557e1cdc6046d4770957b
7 avril 2026
3536 AFFAIRE : Société DKR PARTICIPATIONS ( Maître Stéphane GALLO dela SELARL ABEILLE AVOCATS) C/ ASSOCIATION [Adresse 1] (Me Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT
CHAMBRE SOCIALE
659e428a553798000884706d
9 janvier 2024
[D] en qualité de chef de produit de la gamme respiratoire a été limitée à celle de référent d'expert technique auprès des commerciaux - M.
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