Ces précisions, qui reposent en particulier sur les éléments d'information communiqués par ces personnes sur leur situation financière et leurs objectifs de souscription, sont adaptées aux spécificités des certificats paritaires.

Article R931-3-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 25

Code de la sécurité sociale

L'Autorité se prononce en veillant à la sauvegarde des intérêts des membres participants et bénéficiaires au vu d'un dossier comprenant une présentation détaillée des objectifs poursuivis, des caractéristiques des titres ou certificats paritaires émis

Article L221-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 86

Code de la mutualité

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Comptabilité de gestion : -objectifs du calcul des coûts. Notion de coût : -coût direct/ coût indirect ; -coût variable/ coût fixe.

Article Annexe I

Code inconnu

Dispositions relatives à la collecte et à la valorisation des déchets issus de PMCB L'éco-organisme met en œuvre les actions nécessaires pour atteindre au moins les objectifs annuels de collecte en vue d'une valorisation et les objectifs de valorisation

Article A332-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 30

Code des assurances

Ces évaluations tiennent compte d'une prime liée aux risques de liquidité et de contrepartie. Cette prime est fonction de celle qui ressort de l'évaluation du titre effectuée conformément à l'article R. 343-11.

Article Annexe 1

Code inconnu

Les objectifs du programme L'enseignement d'information et communication en classe de première spécialité communication a pour objectifs de permettre aux élèves : - d'appréhender le comportement des individus dans le domaine des relations professionnelles

Article Annexe I

Code inconnu

Si les objectifs de gestion sont atteints, la mise en œuvre du plan permettra alors d'autoriser une augmentation de l'effort de pêche, compatible avec le respect des objectifs de gestion.

Article Annexe

Code inconnu

Ces trois formes reposent sur certains principes communs mais pour atteindre des objectifs différents.

Article 14

Code inconnu

Indicateurs de performance : Afin d'assurer le maintien et l'amélioration du niveau de qualité du service rendu à l'usager, des objectifs particuliers de qualité de service font l'objet d'un suivi grâce à un système d'indicateurs de performance.

Article L541-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

Code de l'environnement

, fixe des objectifs distincts de réduction des déchets, de réemploi, de réutilisation, de réparation, d'intégration de matière recyclée, de recyclabilité et de recyclage.

Article Annexe

Code inconnu

Les horaires peuvent être variables et comporter la nuit, les week-ends et les jours fériés. Le rythme de travail varie en fonction des flux d'activité et de la multiplicité des tâches.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

de l'entretien individuel d'évaluation pour l'entreprise et pour le salarié Recenser les supports nécessaires à l'entretien : livret de compétences, ratios objectifs - L'analyse des performances d'une équipe Repérer des critères et des outils de

Article R332-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 54

Code des assurances

organisme de financement régi par la sous-section 5 de la section 2 du chapitre IV du titre Ier du livre II du code monétaire et financier, respectant les règles prévues à l'article R. 332-14-2 ; 3° Actions des sociétés d'investissement à capital variable

LEGIARTI000024751069

Code inconnu

Totaux Tableau des variations du poste Primes et Décotes Montant à l'ouverture Augmentations Diminutions Montant à la clôture de l'exercice Primes Décotes Total Tableau des échéances Postes Montants Degré

LEGIARTI000024744065

Code inconnu

Article Annexe 1

Code inconnu

Les objectifs fixés et les modalités de vérification du respect des engagements souscrits dans ce cadre sont joints en annexe du contrat conforme au contrat type défini en annexe 2.

Article 3

Code inconnu

. ― Objectif L'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire des catégories BE, C1, C, C1E, CE, D1, D, D1E et DE a pour objet de contrôler les aptitudes du candidat à procéder aux contrôles et vérifications précédents le départ en circulation et

Article L420-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

Les obligations d'informations mentionnées aux 1° et 2° ci-dessus ne s'appliquent pas lorsqu'elles concernent un titre dérivé sur matières premières ou sur variables climatiques, des tarifs de fret, des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques

Article Annexe I

Code inconnu

Diode de redressement, diode Zener, diode LED diode émettrice de lumière, diode à tension variable et à capacité variable VARICAP ; Tension inverse, courant, puissance et température. 2.6.

Page 5 · 176 résultats

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