Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
84 résultats pour « quasi »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
84 résultats pour « quasi »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04
professionnelle ou associative) souhaitant accueillir un stagiaire en alternance respecte les règles techniques édictées par la fédération délégataire ; - en veillant à ce que chaque stagiaire soit effectivement en formation l'été et non pas en situation de quasi-emploi
Article Annexe
Sarcome de Kaposi Tumeur accompagnant de façon quasi constante le VIH : 70 à 99 % I.6.3. Tumeur maligne des nerfs périphériques et du système nerveux autonome Nécessité d'avoir l'avis d'un neurologue ou d'un oncologue. I.6.4.
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
Syndrome cérébelleux majeur : atteinte bilatérale, marche quasi-impossible, préhension inefficace, importante dysarthrie. 80 % à 85 % Syndrome cérébelleux incomplet : atteinte unilatérale, sans répercussion sur la locomotion, préhension maladroite
Article Annexe II
Atteinte du bon état écologique Classement au titre de la directive 92/43/CEE (1) Catégories de la Liste rouge de l'UICN (2) Atteint FV : Etat de conservation favorable Non atteint U1 : Etat de conservation défavorable inadéquat NT : espèce quasi
Page 5 · 84 résultats