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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA04507_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Mme A, qui déclare être entrée en 2012 sur le territoire, justifie être atteinte de pathologies multiples pour lesquelles elle est suivie en France, notamment d'une pathologie cardiaque, ayant justifié
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202631_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
La médecin du SAMU a retiré le pacemaker du défunt pour qu'il puisse être analysé afin de déterminer l'origine cardiaque ou rythmique du décès.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319866_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Elle a subi, le 15 novembre 2021, une bioprothèse aortique par voie percutanée fémorale, puis, devant un rythme sinusal irrégulier, elle a dû recevoir le 17 novembre 2022 un stimulateur cardiaque sans
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2201868_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A est caractérisé par un diabète, une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents et d'un stimulateur cardiaque.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f922
25 juin 2012
25 juin 2012
quelconque documentation à ce sujet, étant observé que comme le fait valoir l'appelante, pour un autre cardiologue, l'employeur a estimé qu'il remplissait ce critère au seul motif qu'il posait des stimulateurs
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001349_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
particulier des compte rendus de plusieurs médecins que Mme A souffre de cardiopathie, de diabète, d'insuffisance rénale chronique, qu'elle a été opérée à de nombreuses reprises et s'est vue poser un stimulateur
Source officielle1ère chambre
DTA_2303022_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
le déficit fonctionnel temporaire et le déficit fonctionnel permanent total des suites de l’accident au regard de l’hémiparésie, de la dysarthrie, du trouble de la déglutition et de la pose d’un stimulateur
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe206af9fd1f809485d9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
réalisé avant les interventions, étant précisé que Mme [F] présentait les antécédents suivants : -Une communication inter auriculaire opérée en 1971 ; -Une fibrillation auriculaire avec pose d'un stimulateur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404351_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il ressort du compte-rendu de contrôle de son stimulateur cardiaque, établi le 21 février 2023 par un praticien du service de cardiologie du CHU de Rangueil, que ce dernier a constaté le bon fonctionnement
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301234_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
F a ensuite été transféré en unité de surveillance continue puis dans le service de cardiologie où il a bénéficié, le 17 mars, de la pose d'un stimulateur cardiaque puis, le 30 mars d'un stent actif ;
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01877_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
refus de séjour ; - de plus, elle méconnaît les dispositions du 10° de l'article L. 511-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - elle méconnaît, en outre, les stipulations
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
à l'usage de la forcec/M. A C
DTA_2303939_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
atteint de troubles cognitifs aggravés ne permettant plus son maintien à domicile, son père est admis au CH de Saint-Amand-Montrond à compter du 24 juin 2022 ; - il est par ailleurs porteur d'un stimulateur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110237
5 avril 2018
5 avril 2018
ventriculaire ayant justifié la prescription de bétabloquants, qui ont provoqué un psoriasis, de la dysthyroidie, et de l'insuffisance chronotrope qui a justifié la mise en place d'un stimulateur cardiaque
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00926_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
B A, né en 1968, a développé, une cardiopathie qui a nécessité l'implantation d'une sonde de stimulation ventriculaire (défibrillateur), le 30 avril 2010, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Source officielle7ème chambre
DTA_2101926_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
chroniques ; - troubles du rythme et de la conduction invalidante ; - coeur pulmonaire postembolique ; - insuffisance cardiaque sévère (cardiomyopathies notamment) ". 12.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02333
1 décembre 2009
1 décembre 2009
n'avaient pas donné lieu à un chiffre d'affaires notable en 1998 et début 1999, les explications de monsieur Jacques X... quant au fait que le développement subit et postérieur des implantations de stimulateurs
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88872
8 juin 2006
8 juin 2006
La société Ela Médical fabrique des stimulateurs cardiaques.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02164_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme D souffre d'hypertension artérielle et de problèmes cardiaques.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02320_20230821
21 août 2023
21 août 2023
18 octobre 2022 d'un cardiologue algérien qui atteste que la cardiomyopathie hypertrophique dont souffre l'intéressée " nécessite une prise en charge spécifique allant du traitement médical à la stimulation
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108174_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
stimulateur cardiaque mono-chambre BAV et qu'elle a dû subir une nouvelle opération le 14 octobre 2020, à la polyclinique du Bois à Lille en vue de remplacer immédiatement une valve aortique par une bioprothèse
Source officiellePage 5 sur 76