cardiaques, en tant qu'il fixe un prix de vente maxima au public de 3 600 euros pour le stimulateur cardiaque Insignia Plus DR 1298 jusqu'au 31 janvier 2005 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement

X..., médecin, a pratiqué sur un patient l'implantation d'un stimulateur cardiaque "double chambre" qu'il a cotée KC 120 + 120/2; que la Caisse primaire d'assurance maladie a limité sa participation

participant au traitement de l'affection principale ayant justifié l'opération; que tel est le cas de l'électrocardiogramme pratiqué sur un malade hospitalisé dans les jours suivant la pose d'un stimulateur

X..., cardiologue, lors de la pose d'un stimulateur cardiaque au profit d'un assuré social hospitalisé, courant février 1992, à la Clinique cardiologique d'Aulnay; que le tribunal des affaires de sécurité

En raison de la suspicion d'une infection de la loge de ce stimulateur, une explantation de celui-ci a été pratiquée le 23 février 2012, puis, le 18 avril 2012, un nouveau stimulateur cardiaque a été implanté

A ETE HOSPITALISE A LA CLINIQUE DE L'ESSONNE ET A SUBI UNE OPERATION CHIRURGICALE CONSISTANT DANS LA POSE D'UN STIMULATEUR CARDIAQUE, ACTE COTE K 120 ; ATTENDU QUE LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE FAIT

En premier lieu, en fixant, en sus de l'arrêté du 16 mai 2023, et pour la seule activité de télésurveillance médicale pour les patients porteurs de défibrillateurs et stimulateurs cardiaques, une valeur

régime d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, a été hospitalisé à la clinique de Massy et a subi une opération chirurgicale consistant dans la pose d'un stimulateur

X... d'accéder au bloc opératoire ; qu'il les a assignées en résiliation abusive de son contrat lui permettant d'effectuer la pose de stimulateurs cardiaques et en paiement d'indemnités de rupture et a

trois dispositifs médicaux ; que, compte tenu de la teneur de ses écritures, la SOCIETE SORIN GROUP FRANCE doit être regardée comme demandant l'annulation de cet arrêté en tant qu'il concerne un stimulateur

Y..., cardiologue, la prise en charge des frais d'électro-cardiogrammes et de surveillances monitorées réalisés dans les vingt jours suivant la pose d'un stimulateur cardiaque à deux malades, hospitalisées

X..., cardiologue, a procédé à la pose de stimulateurs cardiaques sur cinq malades, et a pratiqué au profit des mêmes patients, dans les vingt jours de ces interventions, un électrocardiogramme et une

. et Y..., médecins cardiologues, ont successivement pratiqué les 15, 16 et 17 décembre 1990 un électrocardiogramme coté CSO 8 + K 6, 5 au profit d'un même patient ayant bénéficié de la pose d'un stimulateur

prestations, notamment de deux actes de surveillance par électrocardiogrammes peropératoires, effectués les 12 et 17 octobre 1990, à l'occasion de deux interventions en relation avec la pose d'un stimulateur

maladie a refusé à la société Clinique d'Aulnay la prise en charge, en sus de l'acte global, d'électrocardiogrammes pratiqués au profit d'un assuré social dans les vingt jours suivant la pose d'un stimulateur

Alors qu’il était à la prison de Nauplie, le requérant fut hospitalisé pour la pose d’un stimulateur cardiaque.

Il ressort des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'un diabète de type II et porteuse d'un stimulateur cardiaque.

. / X RG 04/06323 FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Robert X souffrait d'une insuffisance cardiaque à laquelle il a été remédié par l'implantation le 8 juin 1993 d'un stimulateur cardiaque équipé