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70 882 résultats pour « 1) carrieres »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe III
(1) Personne morale de droit privé ou public ou personne physique (désignation complète). (2) Date de l'arrêté préfectoral.
LEGIARTI000028343148
(1) Echelons provisoires réservés au reclassement classe principale 460 - 619 (391) (431)(1) (1) Echelons provisoires réservés au reclassement classe normale 326 - 585 Stagiaire 311 Elève 306 3.
Article Annexe
O. du 27 janvier 1998) Vient de l'Industrie Attaché de recherche 416-634 (2) (2) corps provisoire (a) La carrière se poursuit hors échelle Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Chargé d'administration de
Article 2
A la direction des services de la navigation aérienne (DSNA) : 1.
LEGIARTI000049782878
Les points gratuits au titre de la reconstitution de carrière, attribués sous les conditions précisées au 4 de l'annexe 1 du présent règlement. 5.
Article R6152-508-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 87
Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission
LEGIARTI000032916796
(1), Etrechet, Faverolles (1), Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron (1), Orville (1), Pont-Chrétien-Chabenet
LEGIARTI000029693825
La méthode à suivre est différente suivant que le cas examiné appartient à l'un ou à l'autre des deux groupes ci-dessous : 1° Les lésions intéressent des organes différents mais associés à la même fonction : Telles notamment les lésions des deux yeux,
II. - 1° Tous les taux et assiettes des prélèvements sociaux et fiscaux mentionnés aux 1° et 2° du I ci-dessus sont ceux qui sont connus et applicables au 1er janvier de l'année pour laquelle le taux de la contribution est calculé, sans que soient prises
LEGIARTI000031833250
. - Connaissances et compétences détenues requises sur le poste actuellement occupé (à remplir par l'évaluateur) Connaissances professionnelles Exceptionnelle (1) Forte Assez forte A développer Non pertinent Observations Juridiques Budgétaires
LEGIARTI000028663378
Exploitation relevant du 1°, 2°, 3° ou 4° de l'article R. 516-1 du code de l'environnement : Le montant maximum de la garantie est de : € (9). 2.4.
Article 3
retraite obligatoire : - la catégorie socioprofessionnelle et, pour les agents publics, leur catégorie statutaire ; - la durée d'affiliation ; - les données relatives aux conditions de départ anticipé à la retraite ; - années de début et de fin de carrière
Article 6
Elle assure un suivi individualisé des carrières.
Article L212-4-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 05 > 15
dérogations prévues au premier alinéa doit comporter des garanties relatives à la mise en oeuvre, pour les salariés à temps partiel, des droits reconnus aux salariés à temps complet, et notamment de l'égalité d'accès aux possibilités de promotion, de carrière
Article 15
IV. – Le montant du minimum de pension est égal à 1 215,64 euros par mois à partir du 1er octobre 2014. Le montant du minimum de pension est revalorisé dans les conditions définies à l'article 30.
Article 190
Les soldes, allocations et indemnités diverses, primes et pécules, des officiers et assimilés, sous-officiers et hommes de troupe sont cessibles et saisissables dans les conditions ci-après : Paragraphe 1.
-Structure des grilles de rémunération 1. Catégories Les salariés sont répartis en 3 catégories : -les opérateurs ; -les agents de maîtrise et les techniciens supérieurs ; -les cadres. (…) 3. Les majorations collectives (…) 3.2.
Article L50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 43
aux orphelins ne peut être inférieur à celui de la pension et de la rente viagère d'invalidité ou de la pension militaire d'invalidité dont le fonctionnaire ou le militaire aurait pu bénéficier, si le décès intervient dans les conditions suivantes : 1°
Article R161-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 16
données pertinentes au regard de ses droits à retraite et mentionnées dans cet accord, seules peuvent être échangées pour la mise en œuvre des droits à l'information sur la retraite prévus à l'article L. 161-17 tout ou partie des données suivantes : 1°
Article Annexe II : Tableau n° 19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71
Travaux suivants exposant à des animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux : a) Travaux effectués dans les mines, carrières
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