B... pour les besoins de la cause mais également à partir de signatures figurant sur des procès-verbaux d'audition de la partie civile, signatures dont l'authenticité et la sincérité n'ont nulle raison

Le 12 mars 2025, une première alerte de niveau d'huile moteur au tableau de bord est survenue, comme le mentionne le journal des défauts.

Peu de temps après, l'agence d'[Localité 5] l'a contactée pour l'alerter sur deux ordres de virements de 300 et 2.500 euros passés en ligne au profit du bénéficiaire du virement de 5.000 euros.

d'autant que son intelligence n'était pas "très développée" et qu'elle était une fille "un peu simple", ainsi qu'il l'a indiqué, étant en outre observé qu'il a lui-même déclaré qu'il avait de gros besoins

, malgré la réalisation de plusieurs tests durant la grossesse qui auraient dû permettre un diagnostic précoce et une information adéquate ; - durant la prise en charge à la maternité, malgré ses alertes

La reprise de neuroleptiques a permis de réduire l'hostilité et l'agressivité dans une acceptation passive mais en maintenant une opposition verbale, le patient disant ne pas avoir besoin du traitement

' Vous avez envoyé huit « alertes Veille » dont 4 très importantes à la mauvaise adresse mail d'[G] [O] (qui ne les a donc pas reçues !)

double vie sentimentale ; que sa crédibilité se trouve de ce fait diminuée ; que les examens psychiatriques ont conclu à ce qu'ils n'ont décelé aucune anomalie mentale ou psychique ayant pu abolir ou altérer

qu'il appartient alors à l'employeur de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination et le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin

[N] de ces activités (en fonction des besoins de l'établissement et si les moyens matériels permettent un partage de ces activités) ».

Par ailleurs, Madame [D] [F] fait valoir que la directrice des ressources humaines aurait tenté d’alerter la direction avant d’être licenciée et que l’employeur n’a mis en place aucune mesure de nature

de dents et libérer la jeune femme ; qu'Erol F... et le docteur G... ont affirmé qu'à aucun moment de la plongée, il n'y avait eu de " feeding " (alimentation des poissons à la main) qui aurait pu alerter

Il fait valoir, parallèlement, que son employeur n'a réservé aucune suite aux alertes dont il l'a successivement saisi, par courriers des 22 janvier, 24 janvier, 6 juillet, 20 octobre et 29 novembre 2016

et 161 du Code pénal en vigueur au moment des faits, qui constitue une incrimination spécifique - distincte de celle générale de faux - dont tous les éléments sont réunis sans qu'il soit nécessaire d'aller

générale des Impôts l'a déclaré solidairement tenu avec la société AFI au paiement des droits fraudés et des pénalités y afférentes ; " aux motifs qu'il convient, en conséquence, et sans qu'il soit besoin

au respect de l'intimité de sa vie privée ; que les messages écrits, "short message service" (SMS) envoyés ou reçus par le salarié au moyen du téléphone mis à sa disposition par l'employeur pour les besoins

précise ; attendu que l'article R. 237-2 prévoit que le chef de l'entreprise utilisatrice assure la coordination générale des mesures de prévention, qu'au titre de cette coordination, il est tenu d'alerter

lettre recommandée du 19 mai 1994, la banque a mis en demeure la société Eurocef de ramener sous dix jours son découvert en compte courant au montant autorisé, que cette lettre succédait plusieurs alertes