Dans le cas des navires en bois qui ne s'éloignent pas de plus de 200 milles d'un port, la cloison d'abordage peut être située au plus à 3 mètres de la perpendiculaire avant. 3.

Article 2

—

Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Sainte-Jalle, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut, Saint-Roman, Saint-Sauveur-Gouvernet, Salles-sous-Bois

Article T 44

—

. - Par dérogation aux dispositions des articles EL 5 (§ 2) et T 35 la moulure en bois est admise si elle est appliquée sur toute sa longueur sur un support répondant aux conditions des articles T 14 et T 15.

LEGIARTI000028299812

—

438 1 381 3 869 7 287 24 725 2 075 42 942 81 570 332 590 Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie CTN E 338 565 1 839 5 012 9 266 32 465 2 154 49 115 96 519 502 367 Industries du bois

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

généraux 30 jours Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

matériaux de construction relevant des familles suivantes : a) Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de métal, hormis ceux indiqués au d ; b) Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de bois

Article L143-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 43

Code rural (nouveau)

500 mètres carrés, ou situés dans une zone affectée à cette fin soit par un document d'urbanisme opposable aux tiers, soit par une décision de l'organe délibérant d'une collectivité publique ; 6° Les acquisitions de parcelles classées en nature de bois

Article 1

—

Crabier bois. Casmerodius albus. Grande aigrette. Grande aigrette. Threskiornithidés. Plegadis falcinellus. Ibis falcinelle. Ibis. Ajaia ajaja. Spatule rose. Ansériformes Anatidés. Oxyura dominica.

Article 1

—

l'eau, y compris les eaux souterraines, applicables aux installations visées à l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2021 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables à certaines installations classées du secteur de la préservation du bois

LEGIARTI000049222414

—

Bois et ameublement. Cartographie, topographie et systèmes d'information géographique. Chimie : formulation. Chimie de synthèse. Chimie et physique des matériaux. Chimie industrielle. Commerce et distribution.

Article 1

—

boucherie, option charcuterie-traiteur (CTM). 221s 5 ans Assemblée permanente des chambres de V Ramoneur (CTM). 230r 5 ans Assemblée permanente des chambres de V Affûteur des outils de coupe pour la seconde transformation du bois

Article ANNEXE I b

—

Effectuer la manutention de charges C3. 5 : Implanter et tracer un ouvrage simple C3. 6 : Installer et utiliser un échafaudage, une plateforme de travail C3. 7 : Monter et démonter un étaiement C3. 8 : Fabriquer et installer un coffrage en bois

Article ANNEXE

—

. 33 000 € 7 359 € 93005WE0124 Saulsaie La Croix Pucelle. 12 476 Aulnay-sous-Bois. 0 € 57 434 € 93005WE0201 Le Gros Saule. 1 021 Aulnay-sous-Bois. 0 € 7 089 € 93059AH0027 10-32, rue d'Amiens. 10 398 Pierrefitte-sur-Seine. 831

LEGIARTI000032916796

—

Famechon (1), Festubert (1), Grenay (1), Haisnes (2), Longfossé (1), Magnicourt-en-Comte, Mont-Saint-Eloi (1), Neuville-Saint-Vaast (1), Noyelles-lès-Vermelles (1), Ostreville (1), Parenty (2), Pas-en-Artois (1), Preures (2), Roclincourt (1), Sailly-au-Bois

Article Annexe

—

Juzennecourt, La Genevroye, Lachapelle-en-Blaisy, Lafauche, Laferté-sur-Amance, Laferté-sur-Aube, Lamancine, Lamothe-en-Blaisy, Laneuvelle, Langres, Lanques-sur-Rognon, Lanty-sur-Aube, Larivière-Arnoncourt, Latrecey-Ormoy-sur-Aube, Lavernoy, Laville-aux-Bois

Article B (1)

—

Bois. Bois non écorcé interdit. Fumigation obligatoire en cas de présence de galeries. Fumigation en provenance de Madagascar obligatoire.

Article B

—

Toutes origines (2) Bois corres pondant à l'une des désignations figurant à l'annexe IX de l'arrêté du 3 septembre 1990. Bois: Bois non écorcé. Guadeloupe, Martinique, Guyane. Réunion.

Article Annexe II

—

, à l'exception des déchets de bois qui sont susceptibles de contenir des composés organiques halogénés ou des métaux lourds à la suite d'un traitement avec des conservateurs du bois ou du placement d'un revêtement, y compris en particulier les déchets

Article ANNEXE 2

—

Niveau d'efficacité énergétique (%) (6) Déchets municipaux solides, autres déchets non dangereux et déchets de bois dangereux Déchets Boues Efficacité de production électrique brute (2) Efficacité de valorisation énergétique brute

LEGIARTI000042328763

—

Brugmansia Cicuta virosa L., 1753 Ciguë aquatique Colchicum autumnale L., 1753 Colchique Conium maculatum L., 1753 Grande ciguë Daphne laureola L., 1753 Daphné, Lauréole Daphne mezereum L., 1753 Daphné, Bois gentil Datura stramonium L., 1753

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