Antoine : 15 juin 1995, 5 février 1996, 6 juillet 1997, * A... Vittorio : 27 novembre 1995, 29 novembre 1995, 30 novembre 1995, 16 juillet 1997, * B... Sergio : 26 juin 1997, * C...

Antoni D...

véhicule de police, qui l'avait poursuivi puis rattrapé, que le prévenu avait effectué un brusque demi-tour, s'était engagé à contresens dans un tunnel à voie unique et avait percuté la motocyclette d'Antoine

Joseph Antoine X... a vendu à M. et Mme Y... des biens ruraux, sous la condition expresse que la SAFER de la Réunion n'exercerait pas son droit de préemption ; que, cette vente ayant été notifiée à la

procédé au versement ; que Jean-Pierre X..., Jean-Louis B... et Jean-Jacques Z... ont fait valoir dans leurs conclusions d'appel que, s'agissant d'un règlement anticipé d'honoraires dus par la société Antona

gendarmerie déconseille l'utilisation d'un cinémomètre sous une pluie normale ou forte en raison de la possibilité d'erreur de mesure ; toutefois, il l'autorise par temps de pluie légère dès lors que l'antenne

: - La SOCIETE GAN INCENDIE ACCIDENTS, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 27 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre Antony

l'essentiel, revendique les cotations pratiquées, contestant l'interprétation donnée par la Caisse de la nomenclature et invoque, s'agissant des bordereaux 615 une erreur de cotation de la Clinique Saint-Antoine

rôle d'intermédiaire entre consommateurs et revendeurs et a indiqué qu'il percevait une commission de 10 % pour chaque client adressé aux fournisseurs hollandais (arrêt p. 8) ; que Didier Z..., Antoine

l'Est Républicain à couvrir la région dans laquelle était située A... cependant que, dans leurs conclusions, Jean B... et Marc C... avaient établi qu'un autre journaliste de ce quotidien, Jean-Louis Antoine

Antoine, - PARATGE épouse B...

1996 de libérer son logement de fonction pour le 25 du même mois, sans répondre à ses explications démontrant que la demande faite à Mme Y... à cette date n'était qu'une erreur administrative de son antenne

suivant : I - Sur le pourvoi n° H 01-60.316 formé par la société MV 3, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement n° 106 rendu le 19 février 2001 par le tribunal d'instance d'Antony

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie notamment contre personne non dénommée des chefs

X... soulignait qu'il avait officiellement et définitivement quitté le pavillon d'Antony, en date du 24 avril 1995, et qu'il avait versé aux débats le procès-verbal d'huissier constatant son départ à la

formation pratique et appropriée en matière de santé et de sécurité, et de blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois dans le cadre du travail, commis le 4 septembre 2014 à Villette d'Anthon

X..., instituteur de l'éducation nationale mis à la disposition de l'Etablissement public national Antoine Y...

[S] [A] -SCP BTSG en la personne de Me Antoine Barti -Parquet R.G. : 2025108763 P.C. : P202400923 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé

que la société Gemalto, titulaire du brevet européen EP 1 062 634, déposé le 19 janvier 2000 sous priorité du brevet français FR 99 00486 déposé le 19 janvier 1999, intitulé "Carte à puce munie d'une antenne

attaqué, que le 2 novembre 2011, la société Caisse d'épargne et de prévoyance Provence Alpes Corse (la Caisse) a consenti un prêt de 70 000 euros remboursable en quatre-vingt-quatre mois à la société Antony