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2 074 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

626b80c0d1fb03057d9a4ea8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210044

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

L'alimentation électrique de ce tapis roulant était gérée par un boitier situé au pied du tapis.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

644b63dcc51457d0f882deb2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[H] prétend en effet qu'il a été nécessaire d'installer des boitiers DCL à tous les points lumineux, dans la mesure où des fils électriques pendaient au plafond sans plots, dominos ou douille avec de nombreuses

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c571dfcd8318201750

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : E N° RG : 19/01054 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL 3B2C Me Annabel BOITIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9e39fcdc6046d47d9c6d6

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

nombre de kilomètres parcourus, de l'absence de dommages significatifs au niveau du moteur, et du faible coût nécessaire à la remise en état de celui-ci, soit 510 € correspondant au remplacement du boîtier

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ff8590a4ff9ec259c09503

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

construction comme le relève Monsieur [D], mais un officier ministériel dont les constatations font foi ; relevait notamment que certaines prises ne fonctionnaient pas ou dysfonctionnaient, que certains boîtiers

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d37999d1bc2605de4b46f6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le remplacement du boîtier de démarrage et la charge de 13 kg de gaz ont également été entrepris. Sa prestation a été facturée le 30 octobre 2015 à hauteur de la somme de 2 295,72 euros. M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

66863cf5b1dbbe3bae600276

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

deux témoins ; s'agissant de l'électricité, elle n'a été rétablie que près d'un mois après la signification de l'ordonnance ; les fusibles n'ont pu être « absents » sans une intervention sur le boîtier

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6789f568b7cff8efb73576c7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Pour établir une fraude, Monsieur [N] [D] communique 3 publications d'annonces au nom de [Z] [C] pour une location d'appartements ainsi qu'une photographie de boîtiers avec des codes qui se trouverait

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2aeedd062d9f810e0685

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Peu de temps après la pose, la SCI a constaté d'importants dysfonctionnements affectant la motorisation : impossibilité d'ouverture automatique, boîtier non étanche, moteurs défaillants, éléments mal fixés

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6811b5561fd650b69542c964

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

la zone de départ du foyer, 'J'ai eu du mal à freiner' : le tuyau en caoutchouc de l'assistance de freinage est situé dans la zone de départ du foyer, - 'Le voyant des bougies s'est allumé' : le boitier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6799c943d742d0b11d26be31

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

dans la notice et qu'il existait un problème de passage de vitesse ; - l'origine de la panne se situait dans un défaut des interrupteurs qui doivent fonctionner par intermittence, ajoutant que le boîtier

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc4372

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il résulte du procès-verbal de constat dressé le 22 juin 2023 par Maître [O] commissaire de justice, le dépôt le même jour dans la boîte aux lettres de Mme [S] d’un boîtier permettant l’ouverture à distance

Source officielle
CA

12e chambre

603373926b5a3d27ff27bfe2

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

électroniques ; systèmes de liaison, de commande, de réglage, de contrôle sans fil entre appareils électroniques et un véhicule terrestre ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

600ff4386d21bb1e6366fff0

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

[F] dans le but de réaliser ses installations (box SFR, boîtiers ADSL ...) ; - que le classement avait pour but de récompenser la satisfaction du client et le taux de détection des dysfonctionnements

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7d0fcdc6046d47043234

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

peintures ; la décision sera également confirmée sur ce point ; Salon : le devis prévoit la réfection du carrelage, de la peinture aux murs, plafond, la pose d'un radiateur et la pose d'une porte boîtier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01200

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

que, selon le bon de commande portant en référence la mention de la société Falkenhahn, la société IBCE devait livrer à la société Cathild, outre le logiciel, des éléments du matériel automate, les boîtiers

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01346_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Il est constant qu'à compter du mois de septembre 2019 et jusqu'à décembre 2020, la société AMCT a facturé 328 installations de boîtier de géolocalisation à la société VAF.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856cc

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

l'intervention n'était prévue que sur la paroi intérieure de la trémie et n'impliquait aucune manipulation des vannes; -que la conception de ce système remonte à l'installation de l'usine et que le boitier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893a7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Christian X... 34 Rue d'Anjou 63670 LE CENDRE Représenté et plaidant par Me BOISSIER avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (SCP BRUNET - BILLY - BOISSIER) APPELANT ET : S.A.S. A.D.P.

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

LA GRANDE BOIXIERE

SIREN 109452292GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

l'acquisition, la propriété, la mise en valeur, l'administration, la location et la mise à disposition de tous biens et droits immobiliers.

08/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BOIXIERE&CO IMMOBILIER

SIREN 913284964GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

la société a pour objet l acquisition d immeubles ou de droits immobiliers, leur exploitation, leur gestion, leur location et généralement toutes opérations se rattachant à cet objet, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

11/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

Modification survenue sur l'administration, le capital.

30/03/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

Modification survenue sur l'administration

11/01/2015

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

Modification survenue sur le capital

06/11/2014

Voir →