Codes de loi français

Article 223 a-III/03

Le dispositif de communication avec le public doit être protégé contre les utilisations non autorisées et pouvoir être entendu clairement au-dessus du bruit ambiant dans tous les locaux prescrits au paragraphe 2.2. ; il doit être muni d'une fonction de

Article ANNEXE 230-4.A.1

Les tuyaux nécessaires pour amener l'agent d'extinction dans les locaux protégés doivent être munis de sectionnements de commande sur lesquels les locaux où aboutissent les tuyaux sont clairement indiqués.

LEGIARTI000032745230

421935 MAB ER GUIP VANNES VA 688068 MAMY TOULON TL 380197 MANON TOULON TL 700264 MARIA GILBERTE YEU 192785 MARIOUNE MARSEILLE MA 433289 MIDSHIP DOUARNENEZ DZ E29977 MS BLUE BERRY PARIS P 015576 F NEREE IV SAINT-NAZAIRE SN 409469 NORMANDIE

Article Annexe 2

LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 30 207 99 194 779 336 11 484 7 285 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Nord-Normandie

LEGIARTI000027116568

Fermeture du centre de services partagés Chorus de la préfecture du département de la Manche dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Basse-Normandie.

Article ANNEXE 14

Traversée de l'avenue du Maréchal-Foch. Limite est de la parcelle CP 169 exclue jusqu'à l'avenue Rageot-de-la-Touche. Avenue Rageot-de-la-Touche jusqu'à la rue Vincent-Allègre. Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine.

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Outre les soins de première urgence autres que ceux nécessités par les maladies contagieuses, qui peuvent être réalisés par toute personne, des actes de médecine ou de chirurgie des animaux peuvent être réalisés par : 1° Les maréchaux-ferrants pour le

Article Annexe I (suite)

- La demande du client est clairement identifiée. S1 S2 S3 S4 S5 S6 C5.2 : Proposer et conseiller des choix de réalisation - En entreprise - La communication est claire et précise. C5.3 : Participer à l'animation.

LEGIARTI000050672754

_ZN_61_01_S1 1 Le Bourg 474390 6821729 413 Residence du Parc 474541 6821667 10 Residence du Parc 474717 6821734 Le Pont 474086 6821729 2022_03_61-3 Normandie Orne 2022_LOT2_ZN_61_02 Juvigny-Val-D'Andaine FREE MOBILE/ORANGE Place Saint-Michel

Article Annexe I

Saint-Brieuc 220996 Argo II Arcachon D29498 Aries Le Havre 309359 Aventure Marseille 310051 Brefort Cherbourg 231939 Calypso Toulon C62947 Cap Cépet Toulon B22166 C Hoarzadenn Auray 228556 Cactus Brest 153512 Chat-Pard Nantes E60613 Claire

LEGIARTI000031825496

Présentation et bonne information Présentation structurée selon les règles de tenue définies dans les référentiels Les éléments comptabilisés sont décrits de manière claire, intelligible et lisible, appuyés par des documents et pièces archivés et accessibles

Article SP 14

Cet accès par l'arrière n'est pas indispensable pour les appareils montés sur châssis à claire-voie.

Article 48

Les sociétés parrainant les émissions doivent être clairement identifiées en tant que telles au début ou à la fin de l'émission parrainée.

Article 221-II-1/05

L'Administration peut également dispenser de l'essai de stabilité un navire ou une catégorie de navires spécialement conçus pour le transport de liquides ou de minerai en vrac lorsque les données existantes pour des navires semblables démontrent clairement

Article 1

Elle est destinée à apprécier la capacité de synthèse et d'analyse rapide des candidats, leur aptitude à présenter un dossier de manière claire, précise et convaincante, leur capacité d'adaptation et de négociation dans une discussion ; elle inclut une

Article Annexe I bis

Le candidat doit rédiger en 600 mots (tolérance + 10 %) une note de synthèse claire, précise et concise.

LEGIARTI000024059294

gaz à effet de serre liées à la production de chaleur exportée vers des ménages privés Chaleur mesurable exportée Uniquement vers des consommateurs ne relevant pas du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, en indiquant clairement

LEGIARTI000028717924

. ― Les explications ou les réponses des médecins ou des chirurgiens du service vous ont-elles paru claires et compréhensibles ? Q7. ― Avez-vous été gêné(e) ou agacé(e) par des médecins qui parlaient devant vous comme si vous n'étiez pas là ?

Article 8

Ses parties modifiées par rapport au document antérieur sont identifiées clairement.