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8 681 résultats pour « Gabrielle FORI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6dd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Zachary, né le 15 octobre 2005, Gabriel, né le 4 septembre 2007, Alexandre, né le 4 septembre 2007.

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fdc36deeafdaa5aac389ee6

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

APPELANT Monsieur Gabriel X... né le [...] à LE CANNET (06), demeurant [...]

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c610ea89248182a4b10

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Sur l’exécution forcée par la BPCE du contrat d’assurance sur la vie L’article 1103 du code civil énonce que les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits.

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740db73

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gabrielle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dbe9

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me DEVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420810

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a224

Cassation

18 janvier 1990

18 janvier 1990

le dix-huit janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

civ1

613720a9cd580146773ed147

Cassation

1 décembre 1987

1 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur OLIVIER A..., demeurant à Trans (Mayenne), Le Grand Aulnay, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404c47

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b6e

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) M.

Source officielle
CC

soc

6137226ccd580146773fcdae

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff679

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ3

613722d5cd58014677402104

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137234dcd58014677408021

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ2

607941069ba5988459c3ffe2

Cassation

19 avril 1972

19 avril 1972

ENONCIATIONS DE LA REQUETE EN CASSATION DEPOSEE AU GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE, LE POURVOI EST FORME PAR Y...

Source officielle
CC

civ1

61372232cd580146773fafdb

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ2

613723bacd5801467740d619

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Gabriel Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007812994

Admin. suprême

22 juillet 1992

22 juillet 1992

Gabriel X..., demeurant ... (Lot-et-Garonne) ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248211

Admin. suprême

17 décembre 2010

17 décembre 2010

enregistrée le 20 octobre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par laquelle la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins, avant de statuer sur l'appel formé

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da08

Cassation

16 février 1965

16 février 1965

(GABRIEL) ; 2° Y...

Source officielle

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