Ecored, dont le siège est [Adresse 2] anciennement dénommé GIE hôtels Ibis, défendeur à la cassation.

attaqué (Rouen, 14 juin 2023) et les productions, la société du Donjon a pris à bail commercial un ensemble immobilier à construire sous la maîtrise d'ouvrage de la société 2ID, afin d'y exploiter un hôtel

[T] [P] (le bailleur) a donné à bail à la société Le Romarin (la locataire) un immeuble à usage d'hôtel. 2.

bureau d'études) une mission de maîtrise d'oeuvre technique comprenant l'étude et le suivi de la réalisation des travaux de climatisation, d'électricité et de plomberie devant être réalisés dans un hôtel

Pour les aménagements et créations d'hôtels ...le coefficient d'occupation des sols est fixé à 0,7" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier et notamment de la note de présentation jointe à la

La société CORE HOTELS n’a pas comparu et n’a pas constitué avocat.

Paris concernant les opérations de rachat à hauteur de 18 millions d'euros de plusieurs biens immobiliers de luxe dans toute la France et, notamment, à Courchevel par la société holding Société des Hôtels

La SHA était l'associée unique de la société des Hôtels Pralong et Crystal 2000 (SHPC 2000), propriétaire des hôtels Crystal et Pralong, à Courchevel dont la dissolution anticipée est intervenue le 18

F..., H... et I... occupaient deux chambres dans deux hôtels à Madrid, et que trois autres individus faisaient également l'objet d'une enquête préliminaire en Espagne ; qu'à 13 heures 30, l'OCTRIS prenait

G... et E... occupaient deux chambres dans deux hôtels à Madrid, et que trois autres individus faisaient également l'objet d'une enquête préliminaire en Espagne ; qu'à 13 heures 30, l'OCTRIS prenait attache

alors, d'autre part, qu'il incombait à la partie poursuivante de démontrer que le véhicule porsche dont s'agit était destiné au seul usage personnel de Georges X..., lors même que l'image de marque de l'hôtel-restaurant

.) ; qu'en conséquence Hafid X... a bien été cité régulièrement à personne alors qu'il demeurait Hôtel Métropole à Perpignan ; que la citation précédente de l'huissier en date du 6 décembre 1993, à la

sans sursis ainsi qu'à une amende de 10 000 francs, outre l'interdiction d'exploiter directement ou indirectement des établissements ouverts au public, tels que débits de boissons, discothèques ou hôtels

Philippe Z... fait l'objet de déclarations divergentes des prévenus : pour le premier, il l'aurait rencontré à Saint-Sébastien et aurait été présenté à Philippe Z... le matin du départ en bas de son hôtel

.., ainsi que de Marie B..., a non seulement provoqué la remise, par Joseph X..., de sommes d'argent à titre de commissions qui doivent lui être restituées, mais l'a conduit à prendre possession de l'hôtel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : 1 / Sur le pourvoi n° B 97-30.128 formé par la SNC Joal Hôtellerie, société

exécuté pour elle diverses prestations qu'il lui a en conséquence régulièrement facturées la première fois le 26 décembre 1996 pour un montant de 5 668 000 FCP au titre de "frais de mise en place dossier Hôtel

Y..., maître d'hôtel ; que, dès lors, ces personnes étant toutes deux employées par la SARL Congrès Maillot avaient donc qualité pour représenter cette société au sens du texte susvisé et pour recevoir