Eric LEPINAY, agent administratif faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Villa Chaperon Rouge, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Limoges (2e Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Alice Z..., veuve X..., demeurant ... à Saint-Léonard

Léonard, demeurant ... (Nord) 2°/ de Monsieur B... Edouard, demeurant ... (Nord) défendeurs à la cassation, MM.

Léonard, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, en date du 7 février 2007, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à huit ans d'emprisonnement et cinq ans d'interdiction des droits civiques

pourvoi formé par : 1 ) la Mutuelle du Mans assurance IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes dont le siège social est ... au Mans (Sarthe), et par leur agent local, le cabinet Leonard

Léonard, faisant élection de domicile au siège de l'Etablissement ... adresse personnelle : Villa les Anémones, boulevard Benoit Danest à Bastia (Corse), 10 / de M. B...

cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit : 1°/ du Centre coopérative agricole bretonne (CECAB), société coopérative, dont le siège est à Saint-Léonard

de nationalité Française né le 08 Mars 1970 à SAINT LEONARD DE NOBLAT (87400) Profession : Artisan peintre, demeurant ...

sans famille en France; qu'elle ne perçoit aucune aide financière; qu'elle est hébergée temporairement au domicile de Mme Véronique Y... qui est aussi sa référente pour sa scolarité suivie au lycée Léonard

B C et Mme A F, représentés par Me Léonard, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née de leur recours gracieux réceptionné le 4 mai 2021 par laquelle

Par un mémoire, enregistré le 16 juillet 2023, les sociétés Paccar Inc, DAF Trucks Deutschland GmbH, DAF Trucks NV, représentées par Me Rameau, Me Homassel et Me Léonard, concluent au rejet de la requête

SELARL LEONARD VEZIAN CURAT La société CNH INDUSTRIAL CAPITAL EUROPE, société par actions simplifiée au capital social de 88.482.297,00 €, immatriculée au R.C.S. de [Localité 2] sous le numéro 413 356

John’s Alley, Kirkop) adjacent to the tenement above, which was requisitioned in 1986 and also assigned to the San Leonard Band Club.

E..., et tous occupants de son chef, de libérer, sans délai, le lieu d’hébergement qu’il occupe, situé au 33 rue Léonard de Vinci appartement n°9 à Saint-Nazaire (44600) géré par l’hébergement d’urgence

EUROPE SPA, représentée par Me Paul YON de la SARL PAUL YON SARL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0347 substitué à l'audience par Me Miléna LETINAUD, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A

mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Association INITIATIVE [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Maître Aurélie SEGONNE-MORAND, substituée par Maître Carine LERENARD

née le 01 Novembre 1953 à Kouba Algérie ... 34000 MONTPELLIER Représentée par Me Patrick LEONARD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Louis X...

MINUTE N° 22/367 Copie exécutoire à : - Me Eulalie LEPINAY - Me Loïc RENAUD Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE