à domicile chez les titulaires d'un compte ouvert d'animaux ou d'un titre de pacage ; b) pour la recherche des marchandises qui, poursuivies à vue sans interruption dans les conditions prévues par l'article 332 ci-après, sont introduites dans une maison

Article Annexe

—

Commandement des écoles de la gendarmerie nationale de Maisons-Alfort (Val-de-Marne). Ecole de gendarmerie/ atelier automobile, à Montargis (Loiret). Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie/ atelier automobile, à Gramat (Lot).

Article Français (suite)

—

.: La Maison vide - Hôtel du retour - Rue de Paris Hubert-Richou, G.: Au siège de La Rochelle Hugo, V. : Les Misérables (version abrégée) Joffo, J.: Un sac de billes Koehn, I.: Mon enfance en Allemagne nazie (traduit de l'allemand) Koller, J.F.: Moi

Article 1

—

dyslexie, dyspraxie, sur présentation auprès du service en charge de la programmation des examens de l'un des trois documents suivants : -une reconnaissance de qualité de travailleur handicapé (RQTH) ou une reconnaissance de handicap obtenue auprès de la maison

Article Annexe

—

entre Saulzet et Pessade 691841 6504854 2018_02_63-4 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63003 Domaine nordique de Guery BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Parking Col du Guéry 685998 6502485 1 Restaurant au Sud du Lac 686291 6501348 La maison

Article 78

—

-Du 1er janvier 2017 et au plus tard jusqu'au 30 juin 2023, par dérogation au 8° de l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale, les activités de soins dispensées par les maisons d'enfants à caractère sanitaire mentionnées à l'article L. 2321-

LEGIARTI000030366608

—

CPU 599 Libellé CPU CPAM du Hainaut Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 330780552 Finess géographiques 330000340 Etablissement FONDATION MAISON

Article Annexe

—

Maisons-Alfort : 147 Terrain et construction : 8, rue Bourgelat. Saint-Mandé : 148 Dépôt d'autobus : 60, avenue Sainte-Marie.

Article Annexe I (suite)

—

les principaux courants artistiques de la Préhistoire à nos jours X Les grandes périodes de l'Histoire du bijou : D'après une documentation ou un bijou : L'époque contemporaine : La haute joaillerie : culture des grandes maisons

Article IV

—

particuliers, et de personnes âgées ou d'adultes handicapés sur leur propre demande ou pour le compte de particuliers. 85. 3CA 1, 00 TC Cadets de golf. 92. 6CC 3, 00 TC Toute personne occupée exclusivement au service de particuliers : employés de maison

Article 7

—

Par exception, pour les clients résidents de maisons individuelles directement raccordées à un réseau de chaleur, cette attestation peut être remplacée par une déclaration sur l'honneur du gestionnaire du réseau de chaleur attestant que ces clients satisfont

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

proportion que la limite supérieure de la première tranche du barème de l'impôt sur le revenu ; 2° quater (Abrogé) ; 3° (Abrogé) ; 4° Versements effectués à titre de cotisations de sécurité sociale, à l'exception de ceux effectués pour les gens de maison

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

représentant désigné par la Ligue de l'enseignement ; q) Un représentant désigné par Solidarité laïque ; r) Un représentant désigné par les centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active ; s) Un représentant désigné par la Fédération nationale des maisons

Article Annexe

—

Chambourcy, Chanteloup-les- Vignes, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-sur-Seine, L’Etang-la-Ville, Fontenay-le-Fleury, Fourqueux, Houilles, Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas, Louveciennes, Le Pecq, Poissy, Le Port-Marly, Maisons-Laffitte

Article 1

—

Alpes - Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques III Technicien intégrateur web 320t 321t 326m 326p 1 an Buroscope III Assistant caméra cinéma 323t 5 ans Cinemagis III Responsable technique de la pépinière viticole 210 3 ans Maisons

Article (35 à 38)

—

CHAMBRAY-LES-TOURS D 37 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 Avenue Charles de Gaulle D 801 SAINT-CYR-SUR-LOIRE Avenue de la Tranchée TOURS 37 Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert Quai de la Loire Quai de Saint-Cyr Quai des Maisons-Blanches

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'entretien Il comprend l'entretien : - des pièces mises à disposition ; - du linge de maison ; - du linge personnel de la personne accueillie.

LEGIARTI000050672762

—

ZN_07_07_S2 1 Les Michauds 838095 6421780 2023_02_38-01 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2022_LOT4_ZN_38_01 Roussillon FREE MOBILE/ORANGE/SFR Clinique 841815 6476200 2022_LOT4_ZN_38_01_S1 1 Gendarmerie 841922 6476029 Ecole 841876 6476341 Futur maison

Article Annexe Ia

—

Cependant, elle répond prioritairement aux exigences : des agences de communication, des studios de création et d'exécution graphique, des studios graphiques intégrés professionnels et associatifs, des maisons d'édition, de la presse, ou du métier de

LEGIARTI000030463520

—

ALSACE CLINIQUE DU DIACONAT FONDERIE (EX-CLINIQUE SAINT-SAUVEUR MULHOUSE) ALSACE CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE ALSACE FONDATION DE LA MAISON

Page 50 · 1 048 résultats

← Précédent Suivant →