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21 830 résultats pour « Medale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372447cd580146774142c9

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

volets nécessitait de sortir dans la rue, que le volet de droite de la fenêtre de la chambre d'enfant ne pouvait rester ouvert en raison de ce que le loquet ne se trouvait pas en face de l'anneau métallique

Source officielle

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CC

civ3

61372489cd5801467741652d

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

titulaire du lot "gros oeuvre", la société Paris Pierre de Taille, assurée auprès de la compagnie Global Risks devenue Axa Corporate Solutions, titulaire du lot "parement de façades", la société Métallerie

Source officielle
CC

civ3

61372419cd58014677412408

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

X... architecte avait prévu que le plancher destiné à recevoir les bureaux de l'étage prendrait appui côté surface de vente sur l'aile inférieure de la poutre métallique initialement dimensionnée à soixante

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300881

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

l'opération de construction : la société Couverture isolation et revêtement du bâtiment (la société CIRB), désormais en liquidation judiciaire, chargée des lots gros oeuvre, charpente, bois, couverture métallique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300637

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° F 21-17.431 contre l'arrêt rendu le 31 mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Suez RV Yonne métaux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00346

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 JUIN 2024 1°/ La société Constructions métalliques

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007717445

Admin. suprême

22 juin 1987

22 juin 1987

Considérant que si la Cour des comptes, dans sa décision du 12 décembre 1979 déférant à la Cour de discipline budgétaire et financière certains membres du personnel de l'administration des monnaies et médailles

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0911cdc6046d475a5b0d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Selon I.R.M. du genou droit réalisée le 20 mai 2025, Madame [Y] [U] [K] épouse [R] a présenté une entorse du genou responsable d’une entorse de grade 2-3 du ligament collatéral médial sur ses 2/3 proximaux

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61626b9fe62f7c490f224f17

Appel

25 février 2014

25 février 2014

PERRIER T.P. de sa demande d'annulation des redressements opérés au titre des gratifications versées à l'occasion de la remise de la médaille d'honneur du travail, des avantages remis à l'occasion des

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f11d

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

; la première affiche "montre le torse nu d'un homme musclé portant un kilt écossais vert avec ceinture large en cuir noir et boucle à médaillon en métal ; le kilt relevé en partie sert à l'homme à porter

Source officielle
CC

civ2

61372480cd5801467741601c

Cassation

9 février 2006

9 février 2006

X..., lequel a travaillé en qualité de rectifieur de pièces métalliques pendant trois ans puis a été affecté de 1965 à 1984 à l'usinage de diaphragmes en acier ou en fonte, ne travaillant ainsi que sur

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310149

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

1° septembre 2000 par la société ICF Environnement et le 9 juillet 2012 par l'APAVE que le site comporte deux zones de pollution, l'un à l'ouest, l'autre à l'est, dans lesquelles sont présents des métaux

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TA

2ème chambre

DTA_2120342_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

S'agissant des rappels de taxe sur la vente de métaux et objets précieux : 15.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501086_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

résultant de la mise en demeure du 17 juin 2025 portant sur la somme de 35 344, 45 euros, au titre des cotisations et majorations de taxe foncière sur les propriétés bâties et taxes annexes dues par la SCI MEDAL

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CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6be

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé partiellement le jugement du tribunal correctionnel d'Amiens du 30 octobre 2001 ayant relaxé Philippe Z... du chef des passerelles métalliques

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CC

cr

613725a0cd5801467741f539

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

l'entreprise X..., qui fournissait camion-grue et chauffeur ; qu'Eric X..., salarié de l'entreprise X..., a été blessé alors qu'il était monté sur l'un des silos pour aider à son débourrage, la perche métallique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00576

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

la conception de pièces mécaniques et affecté dans ses locaux de la zone portuaire à La Seyne-sur-Mer ; que le 17 février 2005, alors qu'il devait effectuer des soudures sur une volumineuse pièce métallique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01114

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

demandes en paiement de sommes au titre d'indemnité de licenciement nul ou sans cause réelle et sérieuse, du manquement à l'obligation de formation, et pour certains, de la gratification due pour la médaille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda68ed5ab10eb22562894a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Le 7 mai 2014, Siemens a décidé de fusionner l'unité Business Unit de Monsieur [V] [V] (métals business) avec une partie du groupe Mitsubishi Heavy industry (JV partner).

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02359

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

prononcé sur les intérêts civils notamment en rejetant la constitution de partie civile de MMM et en accueillant celle de l'association [...] liée contractuellement à MMM, cette dernière lui remettant les métaux

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