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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e9
23 novembre 2016
23 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellesoc
61372382cd5801467740abf2
27 avril 2000
27 avril 2000
Olivier X..., 3 / Mme Micheline D..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 98000 Principauté de Monaco, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e
Source officielleciv1
6137220ecd580146773f9e14
15 décembre 1993
15 décembre 1993
Jean B..., 8 / Mme Micheline Y... épouse B..., demeurant ensemble ... à Rusay (Yvelines), Septeuil, 9 / Mme Anne A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90907
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2607670_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Micheline Lopa Dufrénot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb69
24 septembre 2012
24 septembre 2012
GROTTES (SELAS JURI-CONSEIL), avocat au barreau de Fort de France dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile, INTIMÉ Madame Micheline
Source officielleChambre civile
62f34a2282b27805d4d3c0a2
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La cour constate l'absence de contestation du montant de la condamnation accordée en première instance .
Source officielleChambre civile
62f34a3182b27805d4d3c0b5
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Au titre de ses charges, il n'est pas contesté que la société ALIZELEC finance une majeure partie de ses frais quotidiens (véhicule, téléphone et autres).
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93009
9 mars 2016
9 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93493
31 août 2016
31 août 2016
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93825
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382d
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Michel A... né le 24 Mars 1928 à ALGER ... 13002 MARSEILLE défaillant Mme Gilberte Simone B...
Source officielleChambre sociale
69fc1fb4cdc6046d47e0bc9d
6 mai 2026
6 mai 2026
Arrêt n° 187 du 06/05/2026 N° RG 25/00741 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUU3 [Localité 1]/ST Formule exécutoire le : à : Me MICHELET Me BAROCHE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE
Source officielleciv2
613724ddcd58014677419035
22 février 2007
22 février 2007
l'état de frais et émoluments, vérifié par le greffier en chef, établi par la SCP d'avoués Michel Y... qui l'avait représentée devant la cour d'appel ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir
Source officielleciv2
613722eccd580146774033d5
13 mai 1997
13 mai 1997
Michel Y..., demeurant ... Rieutort, 2°/ M.
Source officiellecr
6079a87c9ba5988459c4d7bd
13 septembre 2005
13 septembre 2005
11 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick X... coupable de dénonciation calomnieuse, et l'a condamné à verser des dommages-intérêts à Michèle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110365_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Mme B A expose avoir été victime, dans la journée du 23 juillet 2021, d'une chute sur un regard dont le couvercle était mal fixé, au n°3 du boulevard Michelet à Marseille (13 008).
Source officiellecr
61372616cd58014677422d81
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Michel, contre l arrêt de la cour d appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 6 octobre 1998, qui, après sa condamnation définitive pour faux, banqueroute et abus de biens sociaux, a prononcé sur les
Source officiellecr
61372565cd5801467741d603
22 mai 1995
22 mai 1995
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1994 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état d'ivresse manifeste, et malgré annulation
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