MATOR FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves ROLL avocat au barreau AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Société ARTAL FOREST, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUT de la SCP BADIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves, Louis, Albert Y..., 2°/ Madame Roselyne, Fernande

., demeurant à Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), ..., 8°/ de Madame Simone R..., épouse I..., demeurant à Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), ..., 9°/ de Monsieur Alain K..., 10°/ de Madame Roselyne

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Douai (chambre civile), au profit de : 1°) Mme Roselyne Z..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 2°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1998

des copropriétaires de l'immeuble "Les Pléiades", dont le siège est ..., pris en la personne de son syndic, la société à responsabilité limitée Midi immobilier, dont le siège est ..., 6°/ de Mme Roselyne

Sanssac l'Eglise (Haute-Loire), 3 ) de Mme Isabelle X..., demeurant Le Bourg, Polignac (Haute-Loire), 4 ) de Mme Marie-Claude D..., demeurant ... au Puy-Taulhac (Haute-Loire), 5 ) de Mme Roselyne

Jacqueline X..., demeurant 14600 La Rivière Saint-Sauveur, en cassation d'un jugement rendu le 2 août 1993 par le conseil de prud'hommes de Trouville-sur-Mer (section commerce), au profit de Mme Roselyne

conclusions déposées au greffe le 14 décembre 1993, - Mme de Bernard de Z..., épouse d'X..., - Mme Yolande d'X..., divorcée de Rouge, - Mme Isabelle d'X..., épouse de la Motte Ango, - Mme Roselyne

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Roselyne

Février 1923 à Malegno (ITALIE) et décédé le 2 Avril 2018 à [Localité 7], à ces fonctions désignées suivant ordonnance de référé rendue le 2 Mai 2019 par le TPI de [Localité 7] représenté par Me Roselyne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Roselyne GAUTIER, président de chambre, M.

214 N° RG 24/03002 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWGN [R] [P] [M] [P] C/ ONIAM Société CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne

215 N° RG 24/03002 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWGN [C] [R] [F] [R] C/ ONIAM Société CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne

1-2 N° RG 24/06945 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNDSF Ordonnance n° 2025/M7 Monsieur [I] [O] es qualité de secrétaire du Comité Social et Economique (CSE) de l'UES Synchrone représenté par Me Roselyne

N° RG 22/15678 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKMH4 [J] [G] SELARL [P] [3] C/ Société URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne

GAUTIER, Présidente de chambre Mme Agnès BODARD-HERMANT, Présidente de chambre Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Gautier Roselyne