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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90291
9 mars 2023
829/22 Ordonnance n° : 90291 du 9 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Fides ès qualitès de liquidateur judiciaire de la société Faith Connexion, ayant la SCP Thouin-Palat
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88178
12 mai 2022
premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu les observations produites par la SCP Thouin-Palat
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60739
Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Edelis et autres Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent , la SAS Buk Lament-Robillot, la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, la SCP Thouin-Palat
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10332
13 avril 2023
Sornay, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Armement La Paloma, après débats en l'audience publique du 2 mars 2023 où étaient présents Mme Monge
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10396
19 avril 2023
Le Corre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110342
11 mai 2023
[B], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [X], et l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10312
[W], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque de Nouvelle-Calédonie, après débats en l'audience publique du 14 mars 2023 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91250
30 novembre 2023
Saint-Jean Requête n° : 597/23 Ordonnance n° : 91250 du 30 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la Caisse de crédit mutuel [Localité 1] Saint-Jean, ayant la SCP Thouin-Palat
ECLI:FR:CCASS:2024:C110106
14 février 2024
[M], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque CIC Est, après débats en l'audience publique du 19 décembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme Champ, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10493
1 juin 2023
Barincou, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Ponoma, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310520
26 octobre 2023
[X], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. [L] et de la commune de [Localité 4], après débats en l'audience publique du 19 septembre 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR66133
9 novembre 2023
Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société MMA IARD et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Sevaux et Mathonnet, la SCP Thouin-Palat
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90796
6 juillet 2023
Défendeur : Mme [L] et autres Requête n° : 39/23 Ordonnance n° : 90796 du 6 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Mandataires judiciaires associés, ayant la SCP Thouin-Palat
ECLI:FR:CCASS:2024:C110100
10 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [S], de la SCP Spinosi, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C310006
11 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Grall, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210875
Pradel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [B], de Me Haas, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C300815
14 décembre 2023
Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Elogie-Siemp, après débats en l'audience publique du 7 novembre 2023 où étaient présents Mme Teiller,
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90071
25 janvier 2024
[P] [X], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan, la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocats à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51294
15 novembre 2022
[W] [C], les observations de la SCP Thouin- Palat Boucard, avocat de [N] [B], partie civile et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 11 octobre
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51284
9 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
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