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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938ba
11 janvier 2017
11 janvier 2017
salarié n'apporte pas la preuve que la rupture aurait une autre justification que son insuffisance professionnelle, ce dernier ayant fait l'objet d'observations sur la propreté insuffisante de la vaisselle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200024
9 janvier 2014
9 janvier 2014
TREMBLAYE 61 ; que cette demande concernant les objets suivants : « Statue indonésienne fendue, 4 glaces brisées en encadrement abîmé, un meuble chinois laqué, vases art déco non restitués, cartons de vaisselle
Source officielle2ème chambre
DTA_2200474_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Considérant ce qui suit : Par une réclamation du 19 janvier 2022, la SARL Artdécoplast, qui exerce l’activité de vente de vaisselle plastique durable, a sollicité le remboursement d’un crédit de taxe
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00415_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
l'acquisition et la pose de mobilier de cuisine au cours de l'exercice clos en 2017, à hauteur de 3 195 euros, et de mobiliers et électroménagers divers (lit, salon extérieur, télévision, table, lave-vaisselle
Source officielle2ème chambre
DTA_2100142_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vauchey, conseiller municipal n'appartenant pas à la majorité au sein de ce conseil, demande au tribunal, en son nom et au nom des autres membres du conseil municipal ayant appartenu à la liste " Auxonne
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00207_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A... a refusé d’exécuter une tâche de vaisselle supplémentaire qui lui avait été donnée par le chef de cuisine, s’est mis fortement en colère, a crié et jeté des gamelles à travers la pièce.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100699_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
2019 ; - les investissements d'un montant de 5 308,44 euros sont des investissements de remplacement, ne se rapportent pas à des locaux habituellement ouverts à la clientèle et, s'agissant du lave-vaisselle
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102007_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A a donné en location ce studio équipé d'un réfrigérateur, de plaques de cuisson, d'un four à micro-ondes, d'un canapé-lit, un placard de rangement, d'une table et deux chaises, de vaisselle et d'ustensiles
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400176_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
avril 2021, lequel prévoit, au demeurant, seulement la réalisation d’un nettoyage des locaux entre deux locations ainsi que l’obligation, pour le locataire, de sortir les poubelles et de laver la vaisselle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:489135.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
n'est pas possible sur le fondement de la présente section pour les usages suivants : / 1° Alimentaires, dont la boisson, la préparation, la cuisson et la conservation des aliments, le lavage de la vaisselle
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01853_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A exerce depuis le 15 juillet 2012 une activité de vente à titre ambulant de vaisselle, bazar, articles de Paris, vêtements, lots divers, fruits et légumes.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0131DEC000106316
31 janvier 2019
31 janvier 2019
xa0; Marian Budrea 02/12/1984 20/07/2018 26/11/2018 2,700 37477/16 20/07/2016 Ion-Florin Dudunete 07/10/1977 Victoria Zaharia ‑ Rădulescu (Racolța) Râmnicu-Vâlcea
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f95a
21 janvier 1998
21 janvier 1998
cause un véhicule inapte à la circulation et dangereux ; qu'ils ont caché à Bruno X... l'existence d'un accident survenu au véhicule dont ils avaient une parfaite connaissance par le garage Salengro de Vaulx-en-Velin
Source officielle8ème chambre
69e9ad1ecdc6046d4737e796
22 avril 2026
22 avril 2026
Il a d'abord relevé que la première facture produite par la bailleresse inclut un lave-linge, un réfrigérateur et un lave-vaisselle qui ne sont pas mentionnés hors d'usage dans l'état des lieux de sortie
Source officielleChambre sociale 4-2
6a0e92b8cdc6046d47649eb8
20 mai 2026
20 mai 2026
décompte des heures effectuées avec démarrage à 7h30, une liste des tâches effectuées comme à titre d'exemple le lundi, sortir le chien (15 minutes), se préparer pour la journée (45 minutes), faire la vaisselle
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c06cdc6046d4772107b
7 avril 2026
7 avril 2026
comme suit : « Ceci est mon testament Je soussigné [T] [V] [C] Né le [Date naissance 4] 1929 Je donne mes présentes de mes biens, le jardin et la maison entièrement et tout ce qui se trouve dedans vaicelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0527JUD002621204
27 mai 2010
27 mai 2010
Les requérants sont nés respectivement en 1965, 1936 et 1971 et résident à Râmnicu Vâlcea. 6.
Source officielleJCP
69d03aa9cdc6046d4708de0b
2 avril 2026
2 avril 2026
. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes
Source officielleJCP
68ffc3d67e08341cb4a66f7b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
S’agissant du remplacement des meubles et de la vaisselle La comparaison entre l’état des lieux d’entrée et de sortie confirme en partie la responsabilité du locataire sortant.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64e5a14bbd300fd969374c6b
22 août 2023
22 août 2023
...) outre le fait de vous reprocher une mauvaise réalisation de votre travail telles que la mauvaise gestion des peignoirs et du linge, gestion des clients en entrée/sortie, non réalisation de la vaisselle
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