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987 résultats pour « epicondylite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe30

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

à déclaration de maladie professionnelle, tandis que la déclaration de maladie professionnelle souscrite par Madame X... et adressée à la Caisse primaire d'assurance maladie était relative à une épicondylite

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f5a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il présente également des fractures multiples du bassin, une fracture comminutive de l'épicondyle fémoral latéral droit, une fracture comminutive de la malléole externe, du pilon tibial et de la partie

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46363271232b2e469dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Ils considèrent que c'est l'équivalent d'une paraplégie haute complète avec déficit des deux mains de niveau C8 prédominant à droite - des douleurs des deux coudes en rapport avec une épicondylite - la

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b769e4ea48318f5b0a6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Important manque de force de la main dominante, douleurs de l'épicondyle médial sans (impotence) fonctionnelle, raideur moyenne de l'épaule avec douleurs d'effort. Inaptitude à la navigation.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

633d1fe162f5393e2eb4496c

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Mme [F], en raison d'une tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit a été placée en arrêt maladie de manière régulière à compter du mois d'avril 2014.

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730ce

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de noter que le tableau ne prévoit pas au titre de la pathologie litigieuse les mouvements de préhension, contrairement à ce qu'il prévoit dans sa rubrique « Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1110JUD001574115

Admin. suprême

10 novembre 2022

10 novembre 2022

He had been transferred to a hospital where a non-displaced epicondylar fracture of the right ulna was diagnosed.

Source officielle

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