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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10590
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[U] [J], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la Société polynésienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SPACEM), défendeurs à la cassation.
Source officielleKALI
KALITEXT000005681254
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Avis n° 31 du 10 novembre 1998 relatif aux écoles de musique associatives
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047092218
31 janvier 2022
31 janvier 2022
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail au sein de la Société Kitsune Musique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036622240
7 septembre 2017
7 septembre 2017
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES SALARIE-ES DU SERVICE ACCUEIL EVENEMENTIEL DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA CREATION CULTURELLE
Source officielleKALI
KALITEXT000005665872
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UTILISATION SECONDAIRE DES ENREGISTREMENTS DE LA MUSIQUE DE FILMS - Protocole d'accord du 29 juillet 1960
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a401
16 mars 2007
16 mars 2007
DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS-SDRM a condamné Alain X... à payer -à la Société DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM) la somme de 3. 000 euros à titre de dommages-intérêts,
Source officielleKALI
KALITEXT000021213404
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Convention collective nationale de la branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles du 30 avril 2003
Source officielleKALI
KALITEXT000028157504
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Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
Source officielleKALI
KALITEXT000028157597
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Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
Source officiellecr
6137263ccd5801467742400e
22 novembre 2006
22 novembre 2006
modifications limitées et le changement de langue n'impliquaient qu'un travail technique ne conférant pas le caractère d'oeuvre originale ; que s'il est vrai que la société GTM a donné au film une nouvelle musique
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b172
29 mars 1990
29 mars 1990
correspondantes, Marcel X..., exploitant d'une discothèque, a utilisé, dans cet établissement des oeuvres musicales appartenant au répertoire de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
Source officielleKALI
KALITEXT000021186656
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Adhésion par lettre du 24 octobre 2005 du SMA à la convention collective « chanson, variétés, jazz, musiques actuelles »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045333170
16 février 2022
16 février 2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE YVES-MARIE BRUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9d
1 mars 2016
1 mars 2016
En dernier lieu, elle exerçait ses fonctions sur le site de l'école de musique de Cholet moyennant un salaire brut de 1 441. 96 euros par mois.
Source officiellesoc
61372511cd5801467741ab95
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2006), que Mme Mireille X..., dite Laura Y..., et sa soeur Chris composant le groupe "Native", ont accordé selon contrat du 16 octobre 1992 à la société BMG Music
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300081
26 janvier 2022
26 janvier 2022
[V] [T], en qualité de liquidateur de la société Qobuz Music Group, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1803190_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
n°1803190, les 5 juillet 2018, 28 octobre 2021, 17 mai 2022 et 31 mai 2022, la métropole de Brest Métropole, venant aux droits de la communauté urbaine de Brest, et la Régie de l'équipement des musiques
Source officielle17e Chambre B
5fdd1e30ef036187540f8f9f
11 octobre 2018
11 octobre 2018
OCTOBRE 2018 N° 2018/ SP Rôle N° RG 17/20310 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBOXN Association FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad5
7 mai 2008
7 mai 2008
d'une chanson, les cahiers de musique pour devoirs et les papiers à musique.
Source officielle11e Chambre A
6035fdf9656c90632dc3fd24
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Madame [O] indique que le deuxième local commercial situé [Adresse 5], comportant local de vente d'instruments de musique, de disques et de CD, n'a aucun lien avec le local sinistré.
Source officiellePage 50 sur 265
JEANHA Musique Production
12/07/2026
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LE KIOSQUE A MUSIQUE
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 09 Janvier 2026 - Liquidateur : SOUCHON Alain, 6 Boulevard Jean Baptiste Oudry, 94000 CRETEIL - N° RG : 26/00003
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