Boues solides ou pâteuses : Deux options sont possibles : - échantillonnage sur un lot : Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de 25 prélèvements élémentaires uniformément répartis en différents points et différentes

Article ANNEXE

—

Loir-et-Cher : 1 616 665 : : Loire : 3 982 236 : : Haute-Loire : 62 073 : : Loire-Atlantique : 5 367 191 : : Loiret : 2 401 030 : : Lot

LEGIARTI000029811183

—

000 37 INDRE-ET-LOIRE 137 000 38 ISÈRE 106 000 39 JURA 21 000 40 LANDES 146 000 41 LOIR-ET-CHER 118 000 42 LOIRE 73 000 43 HAUTE-LOIRE 43 000 44 LOIRE-ATLANTIQUE 442 000 45 LOIRET 188 000 46 LOT

Article Annexe

—

961 Loire 18,50 1 693 Haute-Loire 7,50 686 Loire-Atlantique 8,00 732 Loiret 24,00 2 196 Lot

Article Annexe

—

€ Indre 1,80 2 700 € Indre-et-Loire 3,60 5 400 € Isère 2,60 3 900 € Jura 3,60 5 400 € Landes 3,50 5 250 € Loir-et-Cher 3,80 5 700 € Loire 2,80 4 200 € Haute-Loire 1,60 2 400 € Loire-Atlantique 8,88 13 320 € Loiret 1,60 2 400 € Lot

LEGIARTI000039230332

—

000 36 INDRE 58 900 37 INDRE-ET-LOIRE 63 000 38 ISERE 234 500 39 JURA 151 800 40 LANDES 75 000 41 LOIR-ET-CHER 48 100 42 LOIRE 234 100 43 HAUTE-LOIRE 196 900 44 LOIRE-ATLANTIQUE 269 200 45 LOIRET 53 500 46 LOT

Article ANNEXE

—

(un lot = 1 tonne au maximum) et les résultats de l'autocontrôle de ces lots correspondants.

Article 150 VM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 09

Code général des impôts

les cessions réalisées avec la participation d'un intermédiaire domicilié fiscalement en France ou, en l'absence d'intermédiaire, lorsque l'acquéreur est un assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée établi en France, par cet intermédiaire ou cet acquéreur

Article R445-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 86 > 34

Code de la construction et de l'habitation

données chiffrées territorialisées, portant sur la stratégie de l'organisme en matière de vente, au regard notamment de la localisation, de l'état et de la qualité énergétique des logements vendus, ainsi que sur les dispositifs de sécurisation des acquéreurs

Article L422-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 45

Code de l'environnement

lorsque le propriétaire a fait apport de son droit de chasse ; 4° Soit propriétaires d'un terrain soumis à l'action de l'association et devenus tels en vertu d'une succession ou d'une donation entre héritiers lors d'une période de cinq ans ; 5° Soit acquéreurs

Article R532-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 76

Code monétaire et financier

d'acquisition directe ou indirecte de droits de vote ou de parts de capital ou d'extension de participation, l'Autorité des marchés financiers consulte sans délai l'autorité compétente, au sens du 4° de l'article L. 517-2, dont relève le candidat acquéreur

Article 233-9.05

—

Afin de pouvoir lutter contre le froid, le lot de survie doit comporter une couverture de survie par personne embarquée, plus 10 % par défaut, ou tout autre dispositif d'une efficacité équivalente. 9.

Article 18

—

-Il est institué une contribution sur le produit brut des jeux dans le cadre des jeux de loterie commercialisés en réseau physique de distribution et en ligne mentionnés au I de l'article 137 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance

Article Annexe II

—

remontée de nappe naturelle du 31 mai 2016 au 1er juin 2016 Commune de Néons-sur-Creuse DÉPARTEMENT DU JURA Commune de Choisey DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Commune de Saint-Marc-du-Cor DÉPARTEMENT DU LOIRET Commune de Châteauneuf-sur-Loire DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Article Annexe II

—

Bretonne Pie noire Blanc du Massif central Brune Bleu du Maine Canadienne Boulonnaise Casta (Aure et Saint-Girons) Brigasque (Brigasca) Corse Castillonnaise Créole Caussenarde des garrigues Ferrandaise Causses du Lot

Article D127-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 89 > 68

Code rural (nouveau)

Le procès-verbal doit indiquer, pour chaque propriétaire, la liste des anciennes parcelles et celle des nouveaux lots.

Article L711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 80

Code de la construction et de l'habitation

. ― Figurent au registre : 1° Le nom, l'adresse, la date de création du syndicat, le nombre et la nature des lots qui composent la copropriété ainsi que, le cas échéant, le nom du syndic ; 2° Si le syndicat fait l'objet d'une procédure prévue aux articles

Article 267 quater F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 60

Code général des impôts, annexe II

Pour l'application de ces dispositions, un lot s'entend de la quantité de poissons d'une ou plusieurs des espèces susmentionnées, déchargée du même navire, et achetée ou réceptionnée par la même personne.

Article 17

—

du présent arrêté : - article 12, paragraphe 2, lorsque le manquement porte sur les heures des opérations ; - article 12, paragraphe 4, en cas de rupture de la chronologie des heures des inscriptions ; - article 14, paragraphe 2, lorsque chacun des lots

LEGIARTI000022780989

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d'Ille-et-Vilaine Rennes 1er septembre 2010 37 ― Indre-et-Loire Pôle de recouvrement spécialisé d'Indre-et-Loire Tours 1er septembre 2010 42 ― Loire Pôle de recouvrement spécialisé de la Loire Saint-Etienne 1er septembre 2010 46 ― Lot

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