X... a été engagé par l'association Les Papillons blancs de Cambrai en qualité de directeur du CAT les Hauts de France et de directeur de l'atelier protégé des Hauts de l'Escaut par contrat à durée indéterminée

les a sous-traités à la société Couverture étanchéité bardage du Centre (la société CEBC), assurée auprès de la société AXA ; que le marché a été réglé ; que, se plaignant d'infiltrations d'eau dans l'atelier

[G], comme des caves et parties d'atelier. Il soutient que cette destination a été modifiée par M.

préjudice résultant de la perte ou de la diminution de ses possibilités de promotion professionnelle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société TLM en qualité d'agent d'atelier

la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1147 et 1384 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'un incendie a partiellement détruit l'atelier

X... avait continué à exercer la profession d'architecte par le truchement d'une société de façade, dénommée Atelier d'architecture du Lagon (AAL), la société GPAU Océan Indien a saisi la juridiction prud'homale

Y... cet actif composé d'un terrain, d'un hangar à usage d'atelier y édifié et de machines outils ; qu'il a fixé le montant de la soulte à la charge de M.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 mars 1993), que la société Garage de Brussel's, dénommée société Crèmerie hôtel Le Brussel's, ayant, avec le concours du cabinet d'architectes "Atelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers et chantiers maritimes d'Honfleur, ACMH, société anonyme, dont

que Mme Y..., engagée par le Centre social "Maison pour tous les continents" par un contrat emploi-solidarité conclu pour la période du 3 novembre 1992 au 30 juin 1993, en qualité d'animatrice d'un atelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers Thome Genot services (ATGS), société anonyme, dont le siège

maladie une demande de pension d'invalidité au titre du régime d'assurance des travailleurs salariés en faisant valoir que son état d'invalidité le contraignait à cesser l'activité salariée de chef d'atelier

[E] a été engagé le 11 juillet 1994 par la société Sotragaz, aux droits de laquelle vient la société Gaz liquifiés industrie (la société GLI), en qualité en dernier lieu de technicien service atelier.

[Z] a été engagé en qualité de responsable d'atelier par la société ERB le 2 novembre 2004. 2.

[K], engagé en qualité d'opérateur le 21 octobre 1992 par la société Schütz France (la société), occupait en dernier lieu les fonctions de chef d'atelier. 2.

Postérieurement à cette immatriculation, les sociétés Architecture Laurent Vié, Lionel Vié et associés, Even structures et Atelier Avena ont demandé à M.

Atagi.

chaudronnerie appartenant à l'entreprise Bouygues et sous l'autorité du chef d'atelier appartenant à la même entreprise, à savoir M.

de la société Haviland - nombre dont les factures saisies et les déclarations du chef d'atelier de décalque, Christiane Y... donnent l'ordre d'importance - il n'apparaît pas vraisemblable que, dans une

Attilio X... demeurant ... ; M.