Elles peuvent également, à la demande des propriétaires, assurer les travaux de mise en conformité des ouvrages visés à l'article L. 1331-4 du code de la santé publique, depuis le bas des colonnes descendantes des constructions jusqu'à la partie publique

Article R93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 37

Code de procédure pénale

commandant de brigade de gendarmerie en matière de mesures conservatoires prises après l'ouverture d'une succession ; 9° De la notification prévue à l'article 30-3 de l'annexe du code de procédure civile relative à son application dans les départements du Bas-Rhin

Article 2

—

OUZBÉKISTAN PAYS-BAS Institut français des Pays-Bas (dont antenne à Groningue). POLOGNE Institut français de Pologne (dont antennes à Cracovie, Poznan et Wroclaw). PORTUGAL Institut français du Portugal (dont antenne à Porto).

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

RHIN (-BAS). Ill (1) Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Rhin. idem. Moder Depuis la commune de Stattmatten jusqu'au confluent du Rhin. idem. Rhin (1) Sur tout son cours jusqu'à sa sortie de France. idem.

Article Annexe 2

—

Dénomination - mise en place d'un procédé d'isolation sur/sous un plancher bas situé entre un volume chauffé et un sous-sol non chauffé, un vide sanitaire ou un passage ouvert.

Article Annexe

—

Détachement de maintenance du génie (DMG) de Haguenau (Bas-Rhin). Détachement de maintenance du génie (DMG) de La Cavalerie-Le Larzac (Aveyron). Détachement de maintenance du génie (DMG) de La Rochelle (Charente-Maritime).

Article ANNEXE

—

Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges (1) Bordeaux Belcier (1) ; (Yves Farges) (1) ; Bacalan, Claveau ; Les Aubiers ; Saint-Michel ; Bastide : Cité Benauge (1) ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (1) (Hauts de Garonne) (1) Cenon Bas

Article Annexe

—

ZONES DE RESTRUCTURATION DE LA DÉFENSE MENTIONNÉES À L'ARTICLE 42 MODIFIÉ DE LA LOI N° 95-115 DU 4 FÉVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE Liste des communes et année de référence Alsace Bas-Rhin Commune de

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Sarre Du point de réunion de la Sarre-Rouge et de la Sarre-Blanche à la limite du département du Bas-Rhin. idem. idem. [...]al Depuis la Scierie-de-Marquis jusqu'à sa réunion avec la Vezouze. idem. idem.

Article Annexe 2

—

Moselle SIE Metz Centre SIE Metz Nord Nord-Lille SIE Lille Centre SIE Lille-Seclin SIE Roubaix Sud Oise SIE Senlis SIE Creil Pas-de-Calais SIE Calais SIE Boulogne-sur-Mer Pyrénées-Orientales SIE Perpignan-Têt Bas-Rhin

Article Annexe II

—

Bas-Rhin Strasbourg-Entzheim. Haut-Rhin Bâle-Mulhouse, Colmar-Houssen. Rhône Lyon-Saint-Exupéry, Lyon-Bron. Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey.

Article A

—

Pays-Bas. 9.

Article Annexe I

—

Elle est munie d'un déclencheur d'alarme en point bas. Des réservoirs ou récipients contenant des produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble ne doivent pas être associés à la même cuvette de rétention.

Article Annexe II

—

ETABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS ONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHEQUES Région Alsace Bas-Rhin Bibliothèque municipale de Strasbourg 4 Bibliothèque

Article 1

—

Lettonie, Estonie HELSINKI Irlande DUBLIN Norvège, Islande OSLO Royaume-Uni 1re circonscription ÉDIMBOURG Royaume-Uni 2e circonscription LONDRES Suède STOCKHOLM Belgique BRUXELLES Luxembourg LUXEMBOURG Pays-Bas

Article Annexe

—

Puy-de-Dôme 1 534 2 586 Pyrénées-Atlantiques 1 184 2 872 Hautes-Pyrénées 4 264 642 Pyrénées-Orientales 0 1 487 Bas-Rhin

LEGIARTI000043897479

—

Fichier candidats Format du fichier : -nom du fichier : " aaaa-mm-jj-EVOTE _ CMA-CandidatsXXX. csv ", où aaaa-mm-jj désigne la date de création du fichier et XXX désigne le code de la CMAR (voir plus bas).

Article Annexe VI

—

La distance entre le point bas de l'écran et le point le plus près du stockage est supérieure ou égale à 0,5 mètre.

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

journalière totale pour contrôle du poids, conformément aux dispositions de l'article 4 du règlement (UE) n° 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas

Article L162-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 32

Code de la sécurité sociale

Les conventions peuvent déterminer un prix net de référence plus bas que celui qui résulterait de l'application du deuxième alinéa du présent IV.

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