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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6079434e9ba5988459c41e12
17 février 1976
17 février 1976
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PAR DEUX ACTES SOUS-SEINGS PRIVES DU 15 NOVEMBRE 1963 REDIGES PAR LE BRIS, CONSEIL JURIDIQUE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101130
17 octobre 2012
17 octobre 2012
A cet effet, la SCI LA BROSSE prétend que l'expert aurait analysé et retenu ses préjudices pour la somme totale de 5 526 772.26 € HT.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204684_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
H, représentant la commune de Bron. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
686d744ea2273490db10c027
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Boursorama et loi roumaine pour la société BRD - Groupe Société Générale S.A.).
Source officielle1ère Chambre
6451fb8248616ed0f8cd509c
2 mai 2023
2 mai 2023
- Avant-bras, face postérieure, tiers supérieur : une vaste zone ecchymotique jaune violacée de 11 x 4 cm surmontée d'une érosion infra centimétrique.
Source officiellecomm
61372128cd580146773f170e
6 février 1990
6 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme BRIO, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2504514_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
C..., expert, sollicite l’extension des opérations d’expertise à l’Etat et à la commune de Brax. La demande a été communiquée à la commune de Brax, à M. et Mme D...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86057
16 mai 2002
16 mai 2002
A titre subsidiaire, elle a formé la même demande à l'encontre des sociétés Bron développement et Triangle aménagement. La SARL Bron développement et Triangle aménagement n'ont pas constitué avocat.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301333_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
La société Brooks développement est la société tête de groupe au sein d'un périmètre d'intégration fiscale.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301012_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
de Bron la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ENCJ SARL ROYERc/SARL BROOKS VALORISATION
6253cdb8bd3db21cbdd94466
26 février 2019
26 février 2019
REJETTE la demande en paiement à titre d’indemnité d’occupation formée par la SARL BROOKS VALORISATION.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023296314
23 décembre 2010
23 décembre 2010
A au titre des frais de même nature exposés par lui ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SOCIETE LA BROSSE ET DUPONT est rejeté.
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595ba
22 décembre 1980
22 décembre 1980
VETEMENTS DONT IL A CONSENTI LA LICENCE D'EXPLOITATION EXCLUSIVE, POUR LA FRANCE A LA SOCIETE HELMAC, QU'AYANT CONSTATE QUE LA SOCIETE UTILIA FABRIQUAIT ET QUE LA SOCIETE LA BROSSE ET J.
Source officiellemagistrat LE SIMPLE
DTA_2101869_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2021, la société BRL conclut au rejet de la requête.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10207
5 mai 2021
5 mai 2021
est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 19-16.961 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2019 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Michel Brot
Source officielle2e chambre civile
68f8669dcb86fa851c25cc37
21 octobre 2025
21 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER BRL
Source officielle2ème chambre
DTA_2304586_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par une décision du 4 septembre 2022, le maire de Bron a déclaré sans suite la demande de prorogation de permis de construire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101056
26 septembre 2012
26 septembre 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société BRL.
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c4251b
18 juillet 1977
18 juillet 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1165 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE BROC, ALORS QU'IL ETAIT PROPRIETAIRE-EXPLOITANT D'UN FONDS DE COMMERCE D'HOTEL, ETAIT TITULAIRE D'UNE
Source officielleChambre Sociale
66235ad4aec0e60008fe9a43
19 avril 2024
19 avril 2024
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Février 2024 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER
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