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3 134 résultats pour « Cabarus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721a0cd580146773f5599

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cabaret "Le Drac Ouest", dont le siège est ... à Fontaine (Isère), en cassation d'un jugement rendu le

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305176_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

B A, représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision née le 13 mai 2023 du silence gardé par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305247_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

B A, représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Nord

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2304730_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Cabaret, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401983_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de se prononcer sur les causes et origines des désordres affectant le bâtiment technologique du lycée Cabanis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2310330_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2209748_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 15 et 29 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207350_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Cabaret, représentant M. A, qui reprend les conclusions et moyens de la requête. M.

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CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1142

Admin. suprême

7 janvier 2010

7 janvier 2010

She had arrived in Cyprus a few days earlier on a “cabaret-artiste” visa, but had abandoned her work and lodging shortly after starting and had left a note to say she wanted to return to Russia.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000028157816

—

—

—

Annexe IV : Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée (spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de musique classique, chansons, variétés, jazz, musiques actuelles, spectacles de cabaret

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d469306b

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d469306d

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d469306f

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d4693071

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d4693073

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d4693077

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d4693079

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d469307b

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d4693083

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d4693085

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

NATURHOUSE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée à l'audience par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) ayant Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au

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