produisait aucun tableau des heures effectivement réalisées jour par jour ou semaine par semaine, de sorte que celles-ci n'étaient pas déterminables, et qu'il n'appartenait pas à l'employeur de pallier sa carence

[J] (50 euros ou 150 euros) et la carence de M.

pris l'initiative de la rupture du contrat sans respecter les diligences mises à sa charge par l'accord du 5 mars 2002, est de nature à priver le licenciement de cause réelle et sérieuse lorsque cette carence

invitée, si les inspecteurs de l'URSSAF n'avaient pas été dans l'impossibilité de rattacher les sommes litigieuses à chaque contrat de mission, conformément aux dispositions légales, en raison de la carence

invitée, si les inspecteurs de l'URSSAF n'avaient pas été dans l'impossibilité de rattacher les sommes litigieuses à chaque contrat de mission, conformément aux dispositions légales, en raison de la carence

invitée, si les inspecteurs de l'URSSAF n'avaient pas été dans l'impossibilité de rattacher les sommes litigieuses à chaque contrat de mission, conformément aux dispositions légales, en raison de la carence

invitée, si les inspecteurs de l'URSSAF n'avaient pas été dans l'impossibilité de rattacher les sommes litigieuses à chaque contrat de mission, conformément aux dispositions légales, en raison de la carence

qu'en relevant, pour débouter Mme [F] de sa demande d'indemnisation des pertes de gains professionnels futurs pour la période postérieure à son départ à la retraite, qu'elle n'avait pas à suppléer la carence

il voulait manifester son attachement ou sa tendresse ; que cependant, les premiers juges ont justement relevé que les déclarations des jeunes plaignantes étaient circonstanciées et évoquaient des caresses

d'un homme âgé et corpulent qui, après lui avoir fait des avances, l'avait maintenue de force près de lui, avait réussi à glisser sa main dans son dos pour dégrafer son soutien-gorge puis l'avait caressée

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déduit cet usage et que l'arrêt, qui se borne à faire état d'une part de ce que Jennifer X... avait été "contrainte" de faire des fellations à Lilian X... et d'avaler du sperme et d'autre part de "caresses

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le début de l'année 1992, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil ; 2 / que dans ses conclusions d'appel, il avait fait valoir que, devant la carence

d'appel a méconnu l'étendue de ses pouvoirs, en violation des articles 4 et 1591 du code civil, ensemble les articles 143 et 144 du code de procédure civile ; 2°/ qu'il n'y a carence

l'exercice 2008 d'un abandon de créance ; - qu'un dirigeant, à défaut de produire une délégation de pouvoir, ne peut se décharger de sa responsabilité en matière fiscale et comptable en invoquant les carences

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