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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2214109_20230915
15 septembre 2023
2018 et son baccalauréat professionnel spécialité cuisine en juillet 2020.
4ème chambre
DTA_2116608_20220930
30 septembre 2022
Après l'obtention de son CAP le 5 juillet 2019, il a obtenu l'année suivante en 2020 son brevet d'études professionnelles (BEP) " restauration : option cuisine ".
17e Chambre
61635ddf683f470e3416dc06
14 février 2011
Il monte la clientèle du restaurant du Golf contre la cuisine, les serveurs du restaurant contre les cuisiniers et ne fait que des erreurs lorsqu'il doit prendre une commande ou envoyer une commande à
Chambre 4-5
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13 juillet 2023
A ce Jour, vous occupez les fonctions de plongeur : aide cuisinier.
Cour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ec
21 janvier 2008
indemnité de 2000 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que Yasar Y..., qui exploite le restaurant " Chez Gérard " à Lyon, a engagé Samira X... en qualité de cuisinière
Juge des référés
ORCA_25BX01091_20250807
7 août 2025
qui nécessite des compétences en cuisine thaï et japonaise, en découpe de poisson et pour lequel l'annonce déposée auprès de France travail précise " être capable de remplacer le maître Sushi ", que par
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008194723
4 juin 2004
fondée sur l'inadéquation entre le profil de l'intéressée et l'emploi auquel elle prétend en France ; qu'il ressort, toutefois, des pièces du dossier que Mlle X... est titulaire d'un diplôme de cuisinière
soc
61372413cd58014677411e92
3 décembre 2003
X... a été embauché, en qualité de cuisinier, par Mme Y..., exploitante d'un camping à Céret, suivant un contrat à durée déterminée de douze mois à compter du 1er janvier 1996 ; qu'à son retour d'un arrêt
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01128_20220919
19 septembre 2022
Il produit en appel plusieurs documents et études selon lesquels le métier de cuisinier est l’un de ceux connaissant les plus fortes difficultés de recrutement en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
9ème Chambre
DTA_2302202_20231218
18 décembre 2023
A ne sont pas fondés ; - la décision attaquée peut être également fondée sur l'absence de diplôme de cuisinier de M. A et de justificatifs d'expérience professionnelle.
6253ccd0bd3db21cbdd91542
13 mai 2014
salariés du Grand Hôtel, pendant leur temps de travail, dans les cuisines de l'hôtel.
cr
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4 décembre 2002
poussée sur le lit en lui disant de se taire sur un ton méchant de telle sorte qu'elle n'avait pas osé crier ; lorsqu'elle s'était retrouvée couchée sur le lit, il lui avait abaissé son maillot sur ses cuisses
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310102
4 mars 2021
Elle reproche également à la société locataire d'avoir aménagé un laboratoire de préparation culinaire pour son activité commerciale au 1er étage des lieux loués alors que ce lot érigé en cuisine est défini
DTA_2100954_20231003
3 octobre 2023
L'état sanitaire alarmant des cuisines a été constaté le 24 novembre 2017 par le proviseur du lycée. M. D s'est engagé à y remédier.
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00699
6 septembre 2016
branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que, par contrat de concession du 30 juin 2002, la société Salm, qui fabrique et distribue des meubles de cuisine
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00253
14 février 2018
Y..., de nationalité sénégalaise, a été engagé à compter du 4 mai 2012 par la société Starqush en qualité de second de cuisine ; que licencié pour faute grave par lettre du 11 septembre 2013 et soutenant
ECLI:FR:CCASS:2018:C300032
25 janvier 2018
ouvrages réalisés sous sa direction et de faire adapter la conception technique et les plans d'exécution à la réalisation d'un sous-sol destiné à recevoir, non plus un garage, mais un laboratoire de cuisine
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201285
17 octobre 2019
après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les 5 juillet 2007 et 28 mai 2008, M. et Mme J... se sont portés cautions de deux prêts souscrits par la société Cap cuisine
ECLI:FR:CCASS:2020:C200032
16 janvier 2020
J... avait versé aux débats l'attestation de son employeur selon laquelle il était inapte à tenir son poste de commis de cuisine et qu'ils avaient donc conclu une rupture conventionnelle du contrat de
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00302
30 mars 2016
Mollard, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Siguret, exerçant le commerce d'articles de cuisine, d'outillage
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