Codes de loi français

Article Annexe 2

Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article 4

prévu au 3° du I de l'article 1011 du code général des impôts Taxes sur l'immatriculation des véhicules, taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme prévue au a du 4° de l'article L. 421-30 - Taxe à l'immatriculation sur la masse

Article Annexe I (suite)

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES Aspect, masse volumique, texture, couleur... Formation et structure du bois. Humidité du bois, de l'air et équilibre hygroscopique. Influences du séchage et de la rétractibilité. Séchage naturel et artificiel.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximale de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe III

L'épandage est interdit : -pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; -pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article 223 a-II-2/09

l'incendie à localisation d'adresse de zone doivent être disposés de telle sorte que : 1.15.1. une boucle ne puisse être endommagée en plus d'un point par un incendie ; 1.15.2. des moyens soient installés afin que tout défaut (coupure, court-circuit, masse

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

La distribution de la masse devrait être mesurée en dehors de l'eau. Le rayon de giration transversal du navire réel devrait se situer entre 0,35 B et 0,4 B et le rayon de giration longitudinal devrait se situer entre 0,2 L et 0,25 L.

Article 2

Les liquides des catégories B, C ou D réchauffés dans leur masse à une température supérieure à leur point d'éclair sont assimilés à des liquides de catégorie B ; - capacité utile d'une rétention afférente à plusieurs réservoirs ou plusieurs récipients

Article Annexe I

présumé au point d'installation ; - adaptation des différentes enveloppes et des câbles aux conditions d'influences externes ; - protection contre les contacts directs ; - protection contre les contacts indirects en cas de défaut d'isolement sur les masses

Article Annexe III

les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse

Article Annexe II

(2) Quand deux sources d'énergie sont indiquées, la masse de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e) émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

° Polluant, toute substance présente dans l'air ambiant et pouvant avoir des effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble ; 3° Niveau de polluant atmosphérique, la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou la masse

Article D181-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

envisagés indiquant les matériaux utilisés et les modes d'exécution des travaux ; – le plan de situation du projet, mentionné à l'article R. 181-13, précise le périmètre du site patrimonial remarquable ou des abords de monuments historiques ; – un plan de masse

Article Annexe I

Descripteur 5 - Eutrophisation Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 5 : - dans les eaux côtières, aux masses d'eaux côtières telles que définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié

Article Annexe Ib

. - Actions mécaniques : • Masse ; • Poids ; • Centre de gravité. - Actions de contact : actions dues aux fluides, actions de liaison entre solides. - Actions à distance. - Principe des actions mutuelles, traduction vectorielle. - Système commun de jeux

Article Annexe I (suite)

descentes sur la consommation et le risque d'échauffement des freins X Le chargement La définition du ballant L'influence de la répartition du chargement sur la tenue de route S2.2.1.2 - l'énergie cinétique X Vitesse et masse

Article Annexe I (suite)

.) - Les cotisations sociales (salariales et patronales) et leur assiette - Les primes et indemnités (soumises ou non au calcul des cotisations sociales) - Les avances et acomptes - Le repos compensateur - La notion de masse salariale - Le logiciel